La Cour d’appel s’est prononcée dans une affaire atypique que l’on peut résumer ainsi :
1️⃣A écrit en 2011 une pièce intitulée « Ma Belle-Mère, Mon Ex et Moi »
2️⃣B écrit en 2014 une seconde version également intitulée « Ma Belle-Mère, Mon Ex et Moi », avec l’accord semble-t-il de A (ce dernier n’ayant pas participé à l’éciture)
3️⃣En 2016, A écrit avec d’autres co-auteurs que Y une troisième version intitulée « Ma Belle-Mère et Moi, 9 Mois Après », sans l’accord de B
La Cour considère que la version 2 est une œuvre composite réalisée par B mais qui dérive de la version 1 de A. La version 2 est considérée comme originale par rapport à la version 1 car elle contient des éléments qui sont propres et personnels à B et relèvent de choix arbitraires révélant l’empreinte de sa personnalité.
Elle ajoute que que la version 3 s’inspire largement de la version 2 et non de la version 1 : « les co-auteurs de la version 3 se sont manifestement inspirés des éléments clés de l’intrigue de la version 2 imaginés par B, qui lui ont permis de remporter un vif succès, et non de la version 1, pour écrire une suite à la pièce, comme son titre l’illustre au demeurant. »
Par conséquent, A, auteur de la version 3, aurait dû demander l’accord de B, auteur de la version 2 dérivée de la version 1, dont A est l’auteur…
Une comédie qui se transforme en tragédie puisque A est condamné pour contrefaçon et doit verser 25.000 € à B, outre 11.000 € au titre de l’article 700.
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