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Maître Alain BÉGEL

Avocat au barreau d'Epinal

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Photo de Me Alain BÉGEL, avocat à EPINAL
Spécialiste CNB
Avocat titulaire d'un certificat de spécialisation en Droit immobilier
Compétences : Droit immobilier, Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine, Droit des assurances, Procédure civile
Barreau : Epinal
Adresse : 11-13 place Edmond Henry 88000 EPINAL

Les publications de Maître Alain BÉGEL en juin 2016

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CAUTION OU AVAL DU GÉRANT DE SOCIÉTÉ

CAUTION OU AVAL DU GÉRANT DE SOCIÉTÉ

Par Alain BÉGEL le 17/06/2016
Par arrêt définitif du 13 janvier 2016, la Cour d’Appel de NANCY a infirmé un jugement rendu par le Tribunal de Commerce ayant condamné le gérant d’une société placée en liquidation à payer la somme de 16 000 € au titre d’un document valant selon le demandeur aval ou cautionnement ... Lire la suite >
 
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