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Maître Benoît COUSSY

Avocat au barreau de Bordeaux

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Photo de Me Benoît COUSSY, avocat à BORDEAUX
Compétences : Droit public, Droit de l'environnement, Droit de la santé
Barreau : Bordeaux
Adresse : 5 Place de Tourny 33000 BORDEAUX

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La première éolienne à voile inaugurée en France

Des voiles qui se creusent et se tendent au gré des vents. Il ne s'agit pas d'un bateau, mais du premier prototype d'éolienne à voile, inauguré samedi 15 juin à Grande-Synthe, près de Dunkerque (Nord), tout près du littoral de la mer du Nord. Installée dans le jardin du Stadium de la ville, elle lui permettra de devenir le "premier stade de France ... Lire la suite >
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Bâtiments d'élevage et permis de construire

Question écrite n° 04735 M. Jean Louis Masson rappelle à Mme la ministre de l'égalité des territoires et du logement les termes de sa question n°03096 posée le 15/11/2012 sous le titre : " Périmètre non constructible autour des exploitations agricoles ", qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour. Il s'étonne tout particulièrement de ce retard ... Lire la suite >
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Développement éolien et transition énergétique

Question écrite n° 05708 M. Jean-Jacques Lozach attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur les enjeux de la transition énergétique et sur la nécessité de renforcer les soutiens à l'installation des éoliennes. La France s'est engagée dans un programme ambitieux dont l'objectif est de porter à ... Lire la suite >
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Schéma régional climat air énergie et contôle du juge

Considérant, dans ces conditions, que l'inévitable altération de la vision éloignée ou rapprochée du site, qui ne conduit cependant ni à sa dénaturation ni à la transformation de ses caractéristiques essentielles, n'est pas disproportionnée par rapport à la défense des autres intérêts publics que cette implantation assure en matière de préservation ... Lire la suite >
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Construction d'un enclos pour chevaux en zone A du PLU

Texte de la QUESTION : M. Jean-Marie Aubron demande à M. le ministre de l'équipement, des transports et du logement si dans le cadre de la révision d'un plan d'occupation des sols une commune, siège d'une activité équestre significative, peut introduire une réglementation afin d'éloigner l'exercice de cette activité de la zone urbanisée, en imposant ... Lire la suite >
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Actualité méthanisation

L'usine de production de biogaz a été l'un des points forts de la visite de Martin Malvy, jeudi. Opérationnelle dans quelques mois, elle peut couvrir 15% des besoins en électricité de la ville d'Auch. Située à la sortie de la ville, l'usine de biogaz va démarrer cet été, avec une montée en puissance jusqu'en 2014, où elle sera pleinement ... Lire la suite >