X, photographe, a participé à la création d’un guide touristique sur Bordeaux.

Il a proposé à Y, société bordelaise, de paraître dans la 1ère édition de ce guide.

Y a accepté et réservé une page pour 2.000 € HT.

X a alors pris 2 séries de photos :

  • des photos du magasin de Y
  • des portraits de la gérante de Y à l’occasion d’une réception dans un château

Quelques mois plus tard, un magazine bordelais a publié un article publicitaire sur Y illustré de 2 photos prises par X : l’une du magasin, l’autre de la gérante.

Pour X, cette utilisation non autorisée de ses photos, et sans mention de son nom, était constitutive de contrefaçon de ses droits d’auteur.

Il a donc poursuivi en justice la gérante de Y, le rédacteur en chef du magazine et la société directrice de publication du magazine.

Le 1er février 2022, la CA Bordeaux a donné tort à X, estimant que les photos n’étaient pas originales et ne pouvaient donc bénéficier de la protection par le droit d’auteur.

La Cour a d’abord rappelé que seule une photo originale peut être protégée par le droit d’auteur.

Mais qu’est-ce que l’originalité ?

Une photo est originale lorsqu’elle porte l'empreinte de la personnalité du photographe.

Et en pratique ?

L'originalité est reconnue lorsque le photographe a procédé à des choix libres et créatifs en matière de mise en scène, de pose, d'éclairage, de cadrage, de matériel photo, de techniques de développement ou de logiciel.

Pour justifier de l’originalité d’une photo, il faut donc aller au-delà du savoir-faire du photographe et démontrer une démarche propre au photographe.

La Cour a ensuite analysé chacune des 2 photos litigieuses, et vérifié si elles résultaient de choix libres et créatifs.

1/ La photo du magasin

  • Mise en scène : pas de réagencement préalable de la boutique
  • Eclairage : pas d’utilisation de matériel annexe
  • Technique de développement : aucun travail de retouche photographique

Il s’agit d’une photo spontanée et banale, ne résultant d’aucun choix artistique particulier, et s’apparentant à une photo de catalogue ordinaire.

2/ La photo de la gérante

  • Mise en scène : aucune préparation ni technique ni logistique, aucune directive quant à la tenue, le maquillage ou la coiffure de la gérante
  • Pose : stéréotype du portrait avec la tête légèrement inclinée
  • Matériel photo : pas de sélection d’un appareil photo particulier
  • Eclairage : pas d’utilisation de matériel annexe, pas de recherche d’une certaine ambiance lumineuse
  • Technique de développement : pas de traitement postérieur de la photo

X ne justifie donc pas de choix artistiques propres et n’a pas laissé la marque de sa personnalité sur le portrait.