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Variations autour de l'angoisse

Responsabilité civile : novembre 2012 - novembre 2013, Chronique, Recueil Dalloz 2014 p. 47 et ss., par Philippe Brun. A propos de Cass. n° : 11- 26.294; 11-20.948; 12-17.667; 12-20.157; 11-21.031; 11-83.770; 12-82.600; 12-18.199. Lire la suite >
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Variations juridiques et politiques - Clés pour la compréhension du monde contemporain - Textes réunis par Yves STRICKLER

"...Invitation à un parcours sur les terres des sciences et de la société. Et la société, c'est la vie ! Sa diversité impose de ne pas observer le monde qui nous entoure avec des oeillères et de mettre en commun nos connaissances pour mieux percevoir l'unité de l'ensemble, les raisons des disparités constatées, et les moyens d'améliorer l'existant...". ... Lire la suite >
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VEFA - attestation de complaisance de l'architecte - faute

Cet arrêt est commenté par : - M. ZALEWSKI, Gaz. Pal., 2013, n° 137, p. 43. Cour de cassation chambre civile 3 Audience publique du mardi 26 février 2013 N° de pourvoi: 11-22.183 Non publié au bulletin Rejet Donne acte à la société 2AD du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Sagena et M. X... ès qualités ; ... Lire la suite >
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