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Dernières publications des avocats

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Les instantanés du mois - novembre 2008

A la contemplation de Dame Nature, l'idée m'est venue de la mettre en ligne. Aussi, chaque mois une publication lui sera consacrée. Cependant, l'automne est surtout le mois de novembre est celui des morts et de la nature qui s'endort laissant choir ses feuilles qui se ramasseront à la pelle, comme les souvenirs et les regrets. Aussi, j'ai décidé de ... Lire la suite >
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La journée d'un avocat plaidant

Fréquemment j'entends dans les médias,la question: quelle est votre journée type, combien de fois plaidez-vous par semaine... Cette méconnaissance bien normale de ce qu'est la réalité pratique de notre profession m'amène à vous raconter une journée parmis tant d'autre. 8h je quitte mon appartement pour me lancer dans les embouteillages parisiens ... Lire la suite >
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L’accès à la justice par l'orientation incitative du guichet universel de greffe à la conciliation ou la médiation

Selon le rapport Guinchard, le greffe universel serait une réponse à la refonte de la carte judiciaire et au développement des nouvelles technologies. Il permettrait au justiciable d'éviter un déplacement qui militerait pour cette création. Il serait complété de points visio-public qui seraient des bornes interactives pour le public éloigné. On peut ... Lire la suite >
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La violoniste était bien un agent de droit public !

Une violoniste employée depuis 12 ans, par contrats à durée déterminée successifs, au sein d'un orchestre symphonique dépendant d'un opéra théâtre géré en régie directe par la commune est bien un agent de droit public. Dans un arrêt en date du 23 septembre 2008, la Cour de Cassation saisie à l'occasion d'un contentieux initié par une violoniste ... Lire la suite >
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Droit Européen de la Famille: pensions alimentaires

Il est difficile de faire exécuter dans un autre pays, fût-il européen une décision judiciaire. L'Europe juridique est certes en marche mais loin d'être totalement fonctionnelle, cependant on avance. C'est ainsi que le 24 octobre dernier le Conseil de l'Union européenne est parvenu à un accord politique en ce qui concerne la proposition de règlement ... Lire la suite >
Publiée entre et