Lorsqu'un couple se sépare et qu'ils ont des enfants en commun, souvent se pose la question de la résidence alternée (ou garde partagée dans le langage commun). Non seulement la volonté de sa mise en place mais aussi les modalités.
Avoir deux résidences permettant d'accueillir les enfants à plein temps une semaine sur deux c'est compliqué, c'est d'autant plus cher que souvent le domicile familial doit être vendu et que cela prend du temps.
Et puis les enfants sont biens dans cette maison, ils y sont heureux, ne les perturbons pas en changeant leur quotidien.
Allez c'est décidé, ce sont les parents qui vont alterner; un sorte d'alternance de maison, de garde alternée du domicile.
En pratique et selon le degré d'inventivité de mes clients, j'ai pu voir diverses modalités de mise en œuvre.
Cela va de ceux qui partagent tout et limitent les frais. Ils louent un studio à proximité et alternent tant avec le studio que le domicile familial, une semaine sur deux.
Il y a ceux (ou celui/celle) qui ont déjà retrouvé l'amour et le logement et passent donc une semaine avec leur nouvel amour et l'autre seul à l'ancien domicile familial, avec les enfants commun.
Il y a ceux qui partagent l'ancien domicile familial avec leur nouvel amour qui vient y passer aussi une semaine sur deux, parfois avec un bambin tout neuf.
Il y a ceux qui sont à couteaux tirés et restent parce qu'ils veulent tous les deux ce logement et la résidence des enfants mais qu'ils ne se supportent plus, alors ils ont trouvé ce moyen hautement toxique de ne rien lâcher, même si l'un ou l'autre a d'autres solutions...
Bref, toute une série de situations dont on imagine facilement les dérives.
Car ces dérives sont inévitables, ne serait-ce que dans la durée.
S'il est peut-être (et j'ai des doutes) acceptable pendant quelques semaines, voire mois, d'alterner entre la "maison" et un autre lieu le temps de vendre et de se réinstaller, on voit bien que dans la durée cela créée une sorte de ménage à choix multiples bien difficile à envisager avec parfois un même lit, et le plus souvent un unique frigo, une seule machine à laver et j'en passe.
Outre les difficultés psychologiques que l'on peut imaginer pour le conjoint délaissé de se retrouver une semaine sur deux, parfois, dans le lit de son ex peut être encore aimé, il y a aussi des conséquences psychologiques pour les enfants. Ils comprennent souvent difficilement que la rupture est réelle puisque pour eux, finalement, peu de choses changent. Quand au nouvel amour de l'un ou l'autre, il est alors nécessairement perçu comme un intrus en ce lieu.
De surcroît si les parents ont l'impression de "tester" la résidence alternée, en réalité il n'en est rien car les enfants n'alternent que de parent présent et qu'ils ne connaissent donc rien des avantages et inconvénients de la double maison. Rien ne permet donc de savoir si cela leur convient ou non.
Et si toutes ces complications psychologiques, émotionnelles et pratiques ne suffisaient pas, il y en a de juridiques et pas des moindres.
Qui paie quoi? Peut-on envisager une pension alimentaire dans un tel cadre?
Si Paul occupe la "maison" avec son nouvel amour et le bambin né de cette idylle, Virginie ne va t-elle pas vouloir qu'il paie les charges au prorata?
A quelle date les époux seront-ils considérés comme séparés? Or, cette date a des conséquences considérables sur le partage de leurs biens et leurs droits dans la liquidation de leur régime matrimonial ou pour la prestation compensatoire, sans parler de ce que peut en penser le fisc (ou le droit européen si cela se passe dans un autre pays), et quid de l'impôt sur la plus-value en cas de vente.
S'ils veulent faire acter leur accord et qu'ils sont mariés comment le juge va t'il statuer sur l'attribution du domicile conjugal?
Et s'il ne sont pas mariés, sur l'attribution provisoire du logement?
Ou s'ils n'ont pas de résidence séparée, sur leurs droits concernant les enfants?
Quid pour les aides sociales diverses, comment prouver la séparation?
Où se trouve juridiquement la résidence de chacun?
Et comment fait-on lorsque l'on partage les deux biens ({exemple de la "maison" et du studio)} pour recevoir du courrier personnel avec certitude.
Alors, sans surprise, vous imaginez qu'il y a toujours un moment où cela va et doit s'arrêter. Et où l'on fait les comptes. Et ... on ajoute de nouveaux litiges à ceux qui préexistaient du fait de la séparation du couple.
Au final, bien trop souvent, cette tentative a cristallisé les désaccords et rendu bien difficiles les relations.
Alors pensez-y avant de vous mettre en place une situation finalement très complexe à gérer et dont bien peu ressortent gagnants.
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