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Les publications des avocats les plus lues

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Photovoltaïque et responsabilité décennale

Par Albert CASTON le 28/09/2023
Photovoltaïque et responsabilité décennale     Cour de cassation - Chambre civile 3 N° de pourvoi : 22-12.989 ECLI:FR:CCASS:2023:C300619 Non publié au bulletin Solution : Rejet Audience publique du jeudi 14 septembre 2023 Décision attaquée : Cour d'appel d'Aix-en-Provence, du 13 janvier 2022 Président Mme Teiller (président) Avocat(s) ... Lire la suite >
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Photovoltaïque, interdépendance prêt et contrat principal ? (bis repetita non placent...)

Voir notes : - Lasserre Capdeville, Gaz Pal 2015, n° 350, p. 8. - Ferrié, D. 2016, p. 187 Cour de cassation chambre civile 1 Audience publique du mercredi 28 octobre 2015 N° de pourvoi: 14-11.498 Publié au bulletin Rejet Mme Batut (président), président Me Le Prado, SCP Rousseau et Tapie, avocat(s) -------------------------------------------------------------------------------- ... Lire la suite >
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Pia

Par Albert CASTON le 01/07/2019
    Editorial Spinosi, SJ G 2019, p. 1229. Il aurait pu d'intituler "Pia et Antigone"..., mais Salvini n'est même pas Créon...    Lire la suite >
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Pierre-Olivier SUR, la passion du barreau

Editorial, par M. BONNET, (SJ G, 2013, p. 2365), saluant l'élection de Pierre-Olivier SUR, nouveau Bâtonnier du Barreau de Paris, élection à laquelle je ne puis rester insensible, puisque j'ai été pendant cinq ans le collaborateur de son père, Bernard SUR, dont je salue la mémoire. Il n'est en effet pas un instant de mon exercice professionnel où je ne ... Lire la suite >
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Pilote dans le ciel ou à terre ?

Par Albert CASTON le 14/05/2021
Pilote dans le ciel ou à terre ?    Note P. Dupont, D 2021, p.  941.  Cour de cassation - Chambre sociale N° de pourvoi : 19-20.544 ECLI:FR:CCASS:2021:SO00086 Publié au bulletin Solution : Cassation Audience publique du mercredi 20 janvier 2021 Décision attaquée : Cour d'appel de Rennes, du 05 juin 2019 Président M. Cathala Avocat(s) SCP ... Lire la suite >
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