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Communication avocat/client

La relation client/avocat n'est pas toujours facile car, outre le problème de communication inhérent à toute relation humaine, s'ajoutent plusieurs difficultés. Tout d'abord le droit est précis et a son propre langage, parfois difficile à éviter. Tribunal, audience, délibéré, requête, assignation, jurisprudence sont les plus simples mais pas ... Lire la suite >
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Faut pas pleurer!

Je suis allé dans le RER, jusqu'à Luxembourg. Promené dans le parc, regardé les vaches en sculptures... Bu un thé en regardant les manifs étudiantes... Repris le RER le coeur serré, l'image qui s'estompte... Descendu a Robinson, j'ai pressé le pas, instinctif... Sorti de la gare... Marché, vite, tête basse, aller en cours, impression fugitive... Les ... Lire la suite >
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Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI

Le médiateur est tenu par le règlement du centre qui fait qu'il n'intervient qu'à la demande des parties et ne se substitue pas à elles, il a la possibilité de suggèrer d'autres modes alternatifs de résolution des conflits. J'ai beaucoup appris aux stages de formations des arbitres et médiateurs. Pour information (de Marc) voici les règles concernant ... Lire la suite >
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La responsabilité médicale sous l'angle amiable, suite

Cet article est la suite de la première partie developpée ici. ... B - LE CARACTERE AMBIVALENT DE L’ONIAM Le système de règlement amiable et de prise en charge par la solidarité nationale repose sur cette nouvelle institution, création de la loi KOUCHNER du 04 mars 2002 : PONTAM., établissement public placé sous la tutelle du Ministère de la ... Lire la suite >
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Dissolution de communauté et redressement fiscal

Il arrive que, postérieurement à la dissolution de la communauté, l'un des époux soit redressé par l'administration fiscale au titre des revenus perçus au cours du mariage. En cas de simple redressement, lors du partage de la communauté l'époux redressé est bienfondé à inclure ce redressement dans le passif commun la Cour de Cassation considérant ... Lire la suite >
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La responsabilité médicale sous l'angle amiable

Afin de faciliter les procédures estimées jusqu'alors complexes longues et coûteuses pour les victimes, le législateur a décidé de mettre en place un système d'indemnisation relevant de la solidarité nationale ainsi que cela était réclamé depuis de nombreuses années par les associations de victimes. Désormais, les justiciables auront le choix ... Lire la suite >
Publiée entre et