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Maître Cédric DROUIN

Avocat au barreau de Lyon

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Photo de Me Cédric DROUIN, avocat à LYON
Compétences : Droit immobilier, Droit public
Barreau : Lyon
Adresse : Tour Part-Dieu 69003 LYON

Les publications de Maître Cédric DROUIN en décembre 1999

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[Marchés Publics] Publication des nouveaux cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables notamment aux marchés de travaux et de maîtrise d'œuvre.

[Marchés Publics] Publication des nouveaux cahiers des clauses administratives générales (CCAG) applicables notamment aux marchés de travaux et de maîtrise d'œuvre.

Par Cédric DROUIN le 08/04/2021
Après deux ans de travail, le gouvernement a publié le 31 mars 6 nouveaux CCAG concernant notamment les travaux et la maîtrise d'oeuvre. Ils sont entrés en vigueur le 1er avril avec toutefois une période transitoire jusqu'au 30 septembre 2021. Outre la prise en compte des "évolutions legislatives", les ... Lire la suite >
[RE 2020] Mise en consultation publique des décrets et arrêtés relatifs aux exigences de performance énergétique des bâtiments d’habitation et de bureaux neufs.

[RE 2020] Mise en consultation publique des décrets et arrêtés relatifs aux exigences de performance énergétique des bâtiments d’habitation et de bureaux neufs.

Par Cédric DROUIN le 25/03/2021
[Règlementation environnementale RE 2020] Mise en consultation publique des décrets et arrêtés relatifs aux exigences de performance énergétique des bâtiments d’habitation et de bureaux neufs. La nouvelle RE 2020 applicable aux bâtiments d’habitation/bureaux neufs, venant prendre la suite de la ... Lire la suite >
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