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Corse retour aux sources et merci aux veilleurs!

Aprés avoir laissé mon ile, les études, le service militaire, le travail, itinéraire du Corse classique, retour aux sources... C'était bien beau de railler le clan... Attention, l'équilibre est précieux et délicat. Il reste les tombes de ceux qui avant nous avaient servi la République comme des maréchaux d'Empire, ou simplement nos anciens qui nous ... Lire la suite >
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Délai de recours contre l'oqtf (suite)

La notification est effective à la date à laquelle l'étranger a pris connaissance du refus de séjour. La notification est générale faite à une heure précise. Toutefois, à défaut, la notification à une heure non précisée est regardée comme faisant courir le délai à partir du lendemain à zéro heure. De même, la notification produit ses ... Lire la suite >
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Les pv au vol : sont-ils parfaitement légaux ?

A la question posée l'autre jour sur les PV (Sont-ils parfaitement légaux ?), nous vous rapportons, une réponse originale, tirée de la radio RTL. Avant de vous la livrer, une question s'impose : Enfin, celle-ci peut attendre une autre fois ! Alors la voici donc : "Connaissez-vous les PV à la volée ? Ce n'est pas la dernière nouveauté répressive ... Lire la suite >
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Refus de visa : le regroupement familial

Les décisions de refus de visa d'entrée en France, prises par les autorités diplomatiques ou consulaires, ne sont motivées que dans quelques cas limitativement énumérés par la loi ; encore que (...). Le refus de visa opposé aux bénéficiaires d'une autorisation de regroupement familiale doit être motivé. Il en résulte que l'exigence de motivation ... Lire la suite >
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Droit routier - pv : un exemple de contestation

Dressés à insu du contrevenant, les PV (à la volée ou au vol) se multiplient depuis quelques mois. Alors, d'incontournables questions surgissent. Sont-ils parfaitement légaux ? Sont-ils aisément contestables ? Voici, rapportée du Parisien du (16/04/2008), la réponse d'Alain, un commercial de 40 ans à l'issue de la mésaventure dont il a été ... Lire la suite >
Publiée entre et