Pour un jeune conducteur, une alcoolémie au volant peut avoir des conséquences bien plus lourdes qu’une simple amende.

Le seuil autorisé est particulièrement bas : 0,2 g/L de sang, soit 0,10 mg/L d’air expiré. En pratique, il faut donc considérer que la règle est celle du zéro alcool avant de conduire.

Mais le principal risque pour un titulaire d’un permis probatoire ne tient pas seulement au montant de l’amende ou à une éventuelle suspension.

Il tient surtout à une mécanique très simple : une infraction liée à l’alcool entraîne un retrait de 6 points. Or, pendant sa première année, un jeune conducteur ne dispose justement que de 6 points.

Une seule infraction peut donc, dans certaines situations, provoquer l’invalidation du permis.

Un verre peut déjà être de trop

Pour un conducteur expérimenté, le seuil légal d’alcoolémie est plus élevé. Pour un conducteur en période probatoire, il est fixé à seulement 0,2 g/L de sang.

À ce niveau, il est illusoire de vouloir calculer précisément combien de verres peuvent être consommés avant de reprendre la route.

La corpulence, le sexe, l’alimentation, la fatigue ou encore le temps écoulé depuis la consommation peuvent influencer le taux relevé.

Un conducteur peut donc se sentir parfaitement capable de conduire tout en dépassant déjà le seuil légal.

Pour un jeune permis, la règle la plus sûre reste simple : aucune consommation d’alcool avant de conduire.

Contravention ou délit : tout dépend du taux

Toutes les alcoolémies ne sont pas poursuivies de la même manière.

Lorsque le taux est compris entre 0,2 g/L et moins de 0,8 g/L de sang, ou entre 0,10 mg/L et moins de 0,40 mg/L d’air expiré, l’infraction reste contraventionnelle.

Elle peut notamment entraîner une amende forfaitaire de 135 euros et, surtout, un retrait de 6 points.

À partir de 0,8 g/L de sang ou 0,40 mg/L d’air expiré, l’alcoolémie devient délictuelle.

Le conducteur s’expose alors à des sanctions pénales plus importantes, pouvant comprendre notamment une amende, une suspension ou une annulation du permis, ainsi que différentes peines complémentaires.

Mais, dans les deux cas, le problème reste le même pour un conducteur qui possède encore seulement 6 points : le retrait de points peut suffire à faire tomber son solde à zéro.

Payer trop vite son amende peut être une erreur

C’est probablement l’un des points les plus importants à comprendre lorsqu’on est titulaire d’un permis probatoire.

En cas d’alcoolémie contraventionnelle, payer immédiatement son amende peut sembler être la solution la plus simple pour tourner la page.

Pourtant, ce paiement n’est pas neutre.

Il établit l’infraction et entraîne ensuite le retrait des points correspondants.

Si le conducteur dispose de seulement 6 points, il peut donc déclencher lui-même la mécanique conduisant à l’invalidation de son permis.

Avant tout paiement, il faut donc vérifier précisément :

  • le nombre de points actuellement disponibles ;

  • la date d’obtention du permis ;

  • l’existence d’éventuels retraits de points antérieurs ;

  • la prochaine échéance de majoration du capital ;

  • la procédure engagée après le contrôle.

Le retrait de points n’intervient pas immédiatement

Un contrôle positif ne signifie pas que les 6 points disparaissent le jour même.

Le retrait intervient lorsque l’infraction devient définitivement établie.

Ce décalage peut être déterminant pour un conducteur en période probatoire.

Le permis commence avec 6 points, puis son capital augmente progressivement en l’absence d’infraction entraînant un retrait de points.

Dans le régime classique, le conducteur peut passer de 6 à 8 points après la première année, puis à 10 et enfin à 12.

En conduite accompagnée, la progression est généralement plus rapide.

Dans certains dossiers, le calendrier de la procédure peut donc changer totalement les conséquences du retrait.

Un conducteur disposant de 6 points risque l’invalidation avec un retrait de 6 points. Le même retrait, appliqué alors que son capital a augmenté, n’aura pas nécessairement le même effet.

Attention également aux infractions simultanées

Le danger peut être encore plus important lorsqu’une alcoolémie est accompagnée d’une autre infraction routière.

En cas d’infractions commises simultanément, les retraits de points peuvent se cumuler jusqu’à 8 points.

Un jeune conducteur disposant de 8 points peut donc lui aussi voir son permis invalidé si plusieurs infractions sont relevées au même moment.

Là encore, il faut regarder non seulement la nature des infractions, mais également le capital de points disponible au moment où elles deviendront définitives.

La procédure elle-même doit être examinée

Enfin, un contrôle positif à l’alcool ne signifie pas que la procédure est nécessairement incontestable.

Les contrôles d’alcoolémie répondent à des règles précises concernant notamment les conditions du contrôle, du dépistage, des vérifications, les notifications remises au conducteur ou la régularité des différents actes.

Une irrégularité sérieuse peut parfois devenir un élément central de la défense.

C’est pourquoi la véritable question après une alcoolémie en jeune permis n’est pas seulement : « Quelle sera mon amende ? »

Il faut surtout se demander : combien de points ai-je aujourd’hui, quand seront-ils susceptibles d’être retirés et mon permis risque-t-il réellement d’être invalidé ?

Pour connaître en détail les taux applicables, les sanctions, les procédures possibles et les solutions envisageables pour protéger un permis probatoire, consultez notre article complet consacré au jeune permis et à l’alcool sur le site du Cabinet KIRMEN & LEFEBVRE.