Il est biologiquement possible de détecter la présence de cannabis longtemps après son absorption.
La présence de cannabis dans l’organisme est détectée par 3 marqueurs : le THC, le 11-OH-THC (le principal métabolite actif) et le THC COOH.
La présence de THC COOH témoigne d’une consommation de cannabis. Le TCH-COOH (molécule de dégradation du cannabis) reste visible dans le sang jusqu'à 72 heures après la consommation. Dans l’urine, la présence de cannabis peut être détectée de 1 à 72 jours (1 à 3 jours si consommation isolée, et jusqu'à 72 jours autrement).
Concernant le THC, pour un fumeur occasionnel, le test sanguin pourra déceler la présence de THC dans l'organisme dans les 2 à 12 heures qui suivent.
Mais l’absence de THC et 11-OH-THC (principes actifs) indique que cette consommation a eu lieu de nombreuses heures avant le prélèvement et que le sujet n’était donc pas sous influence du cannabis au moment du prélèvement.
Or l’article L. 235-1 du code de la route incrimine le seul fait de conduire un véhicule après avoir fait usage de stupéfiants, dès lors que cet usage résulte d’une analyse sanguine, et alors même que l’absence de THC et 11-OH-THC indique que cette consommation a eu lieu de nombreuses heures avant le prélèvement.
On peut pourtant en conclure que le conducteur n’est plus « sous influence » du produit consommé au moment du contrôle routier.
La haute cour ne s’en préoccupe pas et estime que l’article L. 235-1 du code de la route incrimine le seul fait de conduire un véhicule après avoir fait usage de stupéfiants dès lors que cet usage résulte d’une analyse sanguine (et peu importe que le conducteur soit ou pas sous influence du produit).
Cass. Crim., 12 mars 2008, n° 07-83.476
Cette position stricte n’a pas empêché certains magistrats de relaxer un automobiliste en présence de simples traces.
CA Anger, 11 septembre 2012, n°12/00364
Rappel des seuils de détection des cannabiniques (THC)
Test salivaire : 1 ng/ml de salive
Analyse sanguine : 0,5 ng/ml de sang
Voir également la jurisprudence concernant les dérivés synthétiques et le CBD.
Barème des points du permis de conduire
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