La constitution d’un parc de voitures de sport et de collection constitue aujourd’hui une véritable stratégie patrimoniale, mêlant passion, investissement et diversification d’actifs. Toutefois, la croissance de ce type de portefeuille se heurte rapidement à plusieurs contraintes : immobilisation du capital, exposition aux risques (financiers, assurantiels, opérationnels) et réticence des établissements bancaires à financer des actifs atypiques sans garanties solides.

La fiducie, et plus particulièrement la fiducie-sûreté sans dépossession, offre une réponse juridique particulièrement efficace pour sécuriser, structurer et financer un parc automobile de valeur, tout en conservant l’usage des véhicules et en instaurant un cadre crédible vis-à-vis des banques et des assureurs.

1. La fiducie-sûreté : un outil central de financement du parc automobile

1.1. Principe général

La fiducie-sûreté permet au constituant de transférer temporairement la propriété juridique de véhicules existants à un fiduciaire, à titre de garantie d’un financement, sans dépossession matérielle. Les véhicules demeurent donc exploités, conservés et assurés dans les conditions prévues contractuellement.

Les actifs fiduciaires constituent un patrimoine d’affectation autonome, distinct du patrimoine personnel du constituant et de celui du fiduciaire, offrant ainsi une protection juridique renforcée au bénéfice du créancier.

1.2. Effet de levier et logique de croissance en chaîne

Les véhicules transférés dans la fiducie-sûreté servent de garantie bancaire pour financer l’acquisition de nouveaux véhicules.
Le montage repose sur une analyse conjointe avec la banque du loan-to-value (LTV) retenu, tenant compte notamment :

  • de la nature des véhicules (sport, collection, hypercars),

  • de leur liquidité de marché,

  • de leur valorisation expertale,

  • de leur historique et de leur état de conservation.

Les nouveaux véhicules acquis peuvent à leur tour être intégrés dans la fiducie-sûreté, permettant ainsi un effet de levier progressif, maîtrisé et juridiquement sécurisé.

2. La fiducie de gestion : sécuriser l’exploitation et crédibiliser le montage

2.1. Une gestion administrative et opérationnelle centralisée

En parallèle de la fiducie-sûreté, la mise en place d’une fiducie de gestion permet d’organiser l’ensemble des aspects administratifs et opérationnels du parc automobile :

  • immatriculation et suivi administratif,

  • contrats d’assurance,

  • entretien, stockage, restauration,

  • gestion des expertises et valorisations périodiques.

Cette dissociation claire entre sûreté financière et gestion opérationnelle renforce la lisibilité du montage pour les partenaires financiers et assurantiels.

2.2. Les conventions de mise à disposition et les droits d’usage

L’usage des véhicules par le constituant ou des tiers est organisé par des conventions de mise à disposition précises, intégrées au schéma fiduciaire.

Ces droits d’usage présentent plusieurs caractéristiques essentielles :

  • ils sont contractuellement subordonnés à la dette bancaire,

  • ils sont automatiquement suspendus en cas de défaut (incident de paiement, exigibilité anticipée),

  • ils cessent sans formalité dès la réalisation de la sûreté.

Ce mécanisme renforce considérablement la crédibilité du montage auprès des banques et des assureurs, en démontrant que l’usage ne fait pas obstacle à la réalisation rapide et effective de la garantie.

3. Une sûreté efficace et incontestable pour les créanciers

3.1. Absence de dépossession et efficacité juridique

La fiducie-sûreté sans dépossession permet au constituant de conserver la jouissance des véhicules tout en offrant au créancier une sûreté de premier rang, juridiquement robuste, hors procédure collective et insensible aux aléas patrimoniaux du constituant.

3.2. Indépendance de la fiducie-sûreté vis-à-vis de la fiducie de gestion

Il est fondamental que la fiducie de gestion ne puisse en aucun cas entraver la réalisation de la sûreté.
Les actes constitutifs doivent expressément prévoir que :

  • la fiducie de gestion est strictement subordonnée à la fiducie-sûreté,

  • aucune décision de gestion ne peut bloquer la vente, la remise ou la réalisation des véhicules en cas de défaut,

  • le fiduciaire-sûreté dispose de pouvoirs exclusifs en phase de réalisation.

Cette hiérarchisation garantit la liquidité immédiate de la garantie, condition essentielle de l’acceptabilité bancaire.

4. Un outil patrimonial complet, sécurisé et évolutif

Au-delà de l’effet de levier financier, la fiducie offre :

  • une sécurisation patrimoniale des actifs automobiles,

  • une meilleure négociation bancaire (conditions de crédit, taux, durées),

  • une gestion professionnelle et traçable du parc,

  • une cohérence juridique face aux assureurs spécialisés.

Elle s’impose ainsi comme un instrument de choix pour les collectionneurs-investisseurs souhaitant développer leur parc tout en maîtrisant le risque, dans un cadre juridiquement robuste et évolutif.

Conclusion

La combinaison d’une fiducie-sûreté sans dépossession et d’une fiducie de gestion, articulées autour de conventions de mise à disposition rigoureusement subordonnées à la dette, constitue un montage particulièrement performant pour accroître et sécuriser un parc de voitures de sport et de collection.

Étudié conjointement avec la banque du client, notamment au regard du LTV retenu, ce schéma permet de concilier passion automobile, stratégie d’investissement et exigence bancaire, dans une logique de croissance maîtrisée et juridiquement sécurisée.

Antoine BERGEOT, Avocat Fiduciaire