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CHARADE LA SUITE

Dans la droite ligne de l'article précédent, voici une autre charade qui m'est venue tout naturellement. Mon premier est un foie ou un rein, Mon deuxième est décidemment très vilain, Mon troisième fait du bruit sur une clé, Je respire mon quatrième. Mon tout est le cri de guerre de l'avocat ! Lire la suite >
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CHARADE

Confrères blogueurs, n'avez vous pas remarqué que votre public naissant se dirige inéluctablement vers vos billets d'humeur et autres articles amusants plutôt que vers ce travail juridique que vous avez mis trois jours pénibles à écrire au terme d'une analyse longue et douloureuse, avec insomnie chronique ou flash nocturne d'une telle intensité qu'il ... Lire la suite >
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Obligation d'information médicale : précisions

Par une décision n°06-19.301 la première chambre de la Cour de Cassation est venue préciser l'étendue de l'obligation médicale du patient. Le cas d'espèce : Un patient opéré d'un problème cardiaque est, postérieurement à l'opération, victime d'une hémiplégie et décède trois mois plus tard. La veuve et le fils du défunt engage la responsabilité ... Lire la suite >
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Droits des victimes? Pan sur les Huissiers!

Les huissiers avaient été épargnés, mais là, c'est à leur tour! Il faudrait savoir dans quelles conditions ils exécutent certaines missions à l'AJ? Un nouveau texte remet en question il me semble l'existence même de la Commission d'Indemnisation des Victimes d'infractions devant laquelle des discussions se déroulent parfois "contre" la position ... Lire la suite >
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Rétention de sûreté et déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental

Voici l'architecture du texte, il faut en lire les détails et suivre tous les amendements, s'ils ont le temps d'être déposés..., mais j'ai bien peur que certains ne puissent jamais avoir droit à un aménagement de peine... Pas d'avocat devant les commissions administratives? La proposition initiale était ainsi conçue: Article 1er : Rétention de sûreté ... Lire la suite >
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Coopérative européenne

Voci une avancée de nos légistes: le statut de la coopérative européenne. De nouvelles personnes morales sont en train d'éclore (Société Européenne, coopérative, association...) Il faut saluer le travail effectué sur ce point par le Sénat et l'Assemblée. Lire la suite >
Publiée entre et