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Dernières publications des avocats

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Fable de Lafontaine

Un baudet chargé de reliques S'imagina qu'on l'adorait; Dans ce penser il se carrait, Recevant comme siens l'encens et les cantiques. Quelqu'un vit l'erreur et lui dit: Maître Baudet, ôtez vous de l'esprit Une vanité si folle? Ce n'est pas vous, c'est l'dole A qui cet honneur se rend. Et que la gloire en est due. D'un magistrat ignorant C'est la robe ... Lire la suite >
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Montesquieu: sommes nous encore capables?

Toutes nos préocupations badines qui peuvent si nous n'y prenons gardes devenir arides, et la réflexion d'une personne dont le point de vue m'importe me conduisent à rechercher dans les recoins des souvenirs, la male des indes de la pensée vagabonde dans un corps itinérant, une conduite à tenir. Montesquieu est pour moi un repère. Comme la déclaration ... Lire la suite >
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pension alimentaire impayée: recours à la CAF

Parfois il est quasi-impossible de récupérer une pension alimentaire, dans ce cas, vous pouvez demander à la CAF de bénéficier de l'allocation de soutien familial dont le montant, fixé jusqu'au 31/12/2008 est de 84,60 € par enfant. Pour obtenir cette allocation vous devez remplir un formulaire et autoriser la CAF par écrit à poursuivre à votre ... Lire la suite >
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Rapport LANDON: Vers une grande profession du droit?

Je souhaiterai entendre les voix de l'ensemble des organisations représentatives des avocats sur la question du rapport LANDON. Le CNB, par son Président nous rapelle "Le 12 avril, le Conseil National a voté à une très large majorité une résolution se prononçant en faveur de la constitution d'une grande profession réunissant les avocats, les avoués ... Lire la suite >
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La réserve citoyenne

Une nouveau texte du 10 mars 2008, vient préciser encore les contours de la réserve citoyenne. Il semblerait que la professionalisation des armées s'accompagne d'une contractualisation des spécialités. Irons - nous comme au Canada ou aux USA jusqu'à créer un corps d'avocats et de juges, accessible après les classes mais seulement en possession du CAPA ... Lire la suite >
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GREENPEACE/AREVA: Une décision de la Cour de Cassation qui place le droit des marques notoires sous la liberté d'expression

Je vous la livre en texte intégral, même si je pense que l'appréciation des juges mérite un commentaire. Bon dimanche Cour de cassation 1ère chambre civile Arrêt du 08 avril 2008 Greenpeace France et New-Zealand / SPCEA Marques - site internet - contrefaçon - caricature - dénigrement - liberté d'expression - abus - loi du 29 juillet 1881 ... Lire la suite >
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L'obligation de réserve du fonctionnaire «blogger»

La liberté d'expression des fonctionnaires n'est pas sans limite et le développement fulgurant de la blogosphère ne doit pas faire perdre de vue aux agents publics qu'ils restent soumis dans leur propos à une certaine retenue que l'on appelle l'obligation de réserve. La réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique à la question écrite ... Lire la suite >
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C'est pas moi, c'est l'avocat...

c'est une remarque récurrente qui m'étonne toujours. "c'est le juge et les avocats qui ont fixé le montant de la pension, moi je n'y suis pour rien.." Ah non alors! là je ne suis pas d'accord. L'avocat est au service de son client, il n'a aucun droit de lui imposer quoi que ce soit. Le juge est tenu par la loi, il ne peut prendre une décision que si ... Lire la suite >
Publiée entre et