Un bâtiment basse consommation ne peut pas simplement se définir par rapport à sa consommation d'énergie primaire.

Sa définition doit reposer sur un ensemble de critères cohérents:

1 - Besoin en énergie utile, défini en kWh/m² de surface chauffée.

Coefficient principal, exigence située aux environs de 40 kWh/m² maximale. Aucune modulation climatique possible. Ainsi, tous les bâtiments sont correctement isolés, quelque soit leur usage.

2 - Besoin en énergie primaire, pour le chauffage, eau chaude, auxiliaires, éclairage, électroménager.

Coefficient secondaire dont la définition du seuil pourrait s'inspirer des 120 kWh/m² de la construction passive. Ainsi, pas de pénalisation outrancière de systèmes qui conduisent les lobbies à vouloir adapter les facteurs de conversion. Pas de modifications des vecteurs énergétiques par rapport à la RT 2005. Pas de passe droit lié à une production photovoltaïque. Pondérer la valeur cible en énergie primaire au prorata d'occupants par m².

3 - Dégagement de gaz à effet de serre maximal de 6 g de Co2 par m² chauffé (ce qui correspond à la classe A des émissions de co2) pour le chauffage et l'eau chaude.

Véritable outil complémentaire au besoin en énergie primaire qui permet d'imposer les solutions de production d'énergie les moins polluantes.

4 - Analyse du confort d'été en condition caniculaire (+3°C par rapport aux moyennes), avec un outil de calcul horaire permettant une simulation par pièce des niveaux d'inconfort.

Les bâtiments doivent rester en dessous d'un certain nombre d'heures à plus de 28°C.

5 - Test d'étanchéité imposé à la livraison de tout bâtiment.

Seuil fixé par rapport à la norme n50, abandon du Q4. Modulation des valeurs selon système de ventilation.

n50 > 0.6 vol/h si VMC double flux

n50 > 1.5 vol/h si VMC simple flux hygro ou ventilation naturelle régulée.

Deux seuils et pas un, car l'intérêt de la démarche étanchéité est variable selon ce paramètre

6 - Abandon du DPE sur les maisons neuves.

L'outil de calcul de la RT 2012 sert à la validation thermique faite à la livraison. Ainsi, on évite les inévitables écueils dus à l'utilisation de deux outils différents qui donneront deux résultats différents. Le DPE contrôle la bonne réalisation, réalise des mesures de débit de la ventilation, vérifie que celle-ci est silencieuse dans le cas d'une VMC double flux.