Champignons lignivores : si le diagnostiqueur n’est pas un peu mycologue, ça peut coûter cher.

C’est ce qu’ont appris Monsieur et Madame Z, contraints de dépenser plus de 60.000 € de travaux après l’achat de leur maison.

 

Monsieur et Madame Z font l’acquisition d’une maison dans la région de Perpignan.

Le diagnostic termites est rassurant, il n’y a pas d’infestation.

Ils emménagent puis constatent quelque temps plus tard que la charpente est attaquée par les champignons lignivores à telle enseigne que la toiture risque de s’effondrer.

Un expert judiciaire est désigné. Et conclut que le diagnostiqueur a bien indiqué qu’il n’y avait pas de termites, mais a signalé la présence de capricornes et de vrillettes.

Il s’est cependant abstenu de faire mention la présence de champignons lignivores.

Monsieur et Madame Z saisissent donc la justice.

Le tribunal judiciaire de Perpignan rappelle que la norme NFP 03 201 de mars 2012 impose de faire un examen le plus complet possible de la situation du bâtiment VIS-A-VIS des termites.

Et l’opérateur doit, suite à son intervention signaler au paragraphe « constatations diverses » du rapport, la présence des éventuels indices d’agents de dégradation biologique du bois autres que les termites.

 Et la norme prévoit que le diagnostiqueur doit procéder à un examen visuel des parties visibles et accessibles, mais également aux sondages mécaniques des bois visibles et accessibles.

Le tribunal juge que le diagnostiqueur a commis une faute en ne mentionnant pas la présence de champignons lignivores. Sa responsabilité est donc engagée.

Cependant, s’agissant de l’indemnisation, le tribunal retient que le diagnostiqueur a simplement fait perdre aux acheteurs une chance de commencer les travaux de reprise plus tôt et ainsi de limiter la dégradation des parties infestées.

Il fixe cette perte de chance à 10% du montant des travaux de reprise.

Monsieur et Madame Z, très déçus, relèvent appel. Cependant, la Cour d’appel a la même appréciation relevant toutefois le pourcentage de perte de chance à 20% pour leur allouer une somme totale d’environ 11000 euros.

Mécontents, Monsieur et Madame Z forment pourvoi en cassation.

Ils plaident que lorsque le diagnostic relatif au risque de présence de termites dans un immeuble n’a pas été réalisé conformément aux normes édictées et aux règles de l’art, le diagnostiqueur doit réparer l’ensemble des préjudices résultant de ce diagnostic erroné.

Autrement dit, ils veulent la réparation de la totalité du préjudice correspondant aux travaux de réfection.

À votre avis, ont-ils obtenu gain de cause ?

La réponse est non.

Dans cet arrêt du 25 septembre 2025  (RG n°23-21.683), la Cour de cassation rejette le pourvoi.

Elle rappelle que :

  • le diagnostic relatif à la présence de champignons lignivores n’est pas obligatoire,
  • l’information à l’occasion du diagnostic termites a pour finalité d’alerter l’acquéreur et lui permettre de faire dresser un état parasitaire plus complet,

les préjudices résultant du défaut de signalement de cet autre agent ne s’analysent qu’en une perte de chance.

Il en aurait été autrement s’il avait s’agit de termites que le diagnostiqueur n’aurait pas repéré.

Un Conseil pour les diagnostiqueurs : soyez exhaustif dans votre rapport !