Par un jugement du 21 juillet 2025, le pôle social du tribunal judiciaire d’Amiens (RG 24/00223) a tranché un litige relatif à une rechute professionnelle. Une affection lombaire a été déclarée au titre du tableau 98 en 2011, sous la forme d’une radiculalgie crurale sur hernie discale L3-L4. Après consolidation en 2014, un taux d’incapacité permanente de 10 % a été fixé, puis une rechute de 2017 a été prise en charge. L’état a été déclaré consolidé au 20 novembre 2017, après expertise technique, avec retour à l’état antérieur conformément aux conclusions médicales produites.

En 2023, une nouvelle rechute a été déclarée pour une lombosciatique droite avec discopathie dégénérative L5-S1, décrite par un certificat médical du 28 novembre. La caisse a refusé la prise en charge, décision confirmée par la commission médicale de recours amiable, puis contestée par l’assurée devant la juridiction. Elle sollicitait l’ordonnance d’une expertise et la reconnaissance d’une rechute, tandis que l’organisme social invoquait l’absence de lien et l’existence d’un état dégénératif intercurrent. La question posée portait sur les conditions de la rechute au sens des articles L.443-1 et L.443-2, et sur la charge probatoire applicable.

Le tribunal rappelle que « Il s’en infère que la qualification de rechute suppose tout à la fois un fait pathologique nouveau, constitué par l’aggravation de la lésion initiale ou par l’apparition d’une nouvelle lésion après guérison ; et, d’autre part, l’existence d’un lien de causalité direct et exclusif de ce fait nouveau avec l’accident initial. » Il précise encore que « Contrairement à la lésion nouvelle, la rechute n’est pas couverte par la présomption d’imputabilité. » Constatant une localisation L5-S1 étrangère à la pathologie L3-L4 reconnue, la juridiction écarte le lien requis et rejette l’expertise sollicitée. Elle relève enfin que « Partant, cette pathologie - qui apparaît incidemment relever d’un état dégénératif intercurrent - n’apparaît pas liée à la maladie professionnelle initiale. » L’analyse conduit à expliciter la notion de rechute et la preuve exigée, puis à apprécier la cohérence et la portée pratiques de cette solution retenue.

 

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