Maître Kenny BROUSSE
Barreau de Lyon
Maître BROUSSE accompagne ses clients sur tout le territoire national dans toutes leurs problématiques juridiques et les assiste dans la défense de leurs intérêts en Droit du sport, Droit des contrats et Droit des affaires.
Maître BROUSSE conseille principalement les acteurs du secteur sportif, qu'il s'agisse de sportifs, d'agents, d'associations ou de fédérations sportives, dans toutes les problématiques juridiques liées à leur activité sportive.
Avocat mandataire sportif, Maître BROUSSE accompagne également ses clients dans la négociation et la conclusion de contrats relatifs à l’exercice rémunéré d’une activité sportive.
Maître BROUSSE défend leurs intérêts dans la résolution des litiges devant toutes les instances sportives (commissions disciplinaires, règlementaires, juridiques, financières, anti-dopage) et les juridictions de droit commun.
Par ailleurs, Maître BROUSSE accompagne les dirigeants d'entreprises et les présidents d'associations loi 1901 tout au long de la vie de leurs structures, à travers les projets qu'ils mènent et les problématiques juridiques qu'ils rencontrent.
Maître BROUSSE parle le français, l’anglais et l’italien.
Cabinet : BROUSSE KENNY
63 Avenue de Saxe 69003 LYON
Aide juridictionnelle acceptée
Compétences
- Contrats de travail, de publicité, de droit à l’image et de sponsoring
- Mandat de négociation de transfert de joueur de football professionnel
- Contentieux devant le TAS, CNOSF, AMA et juridictions étatiques et communautaires
- Constitution de structures de sociétés spécifiques au sport : SAOS, SASP, EUSRL
- Mandat de négociation de droits marketing, mandat de recherche de joueur
- Fiscalité des clubs, des organisations sportives et des sportifs
- Gestion des appels d’offre pour la création d’équipements sportifs
- Conseil et contentieux en concurrence déloyale et lors d’une rupture des relations commerciales
- Litiges clients fournisseurs et recouvrement de créances et impayés
- Elaboration de contrats commerciaux, contrats informatiques, conditions de vente
- Droit de la distribution et contrats de distribution, d’approvisionnement, d’agent commercial
- Droit de la consommation : démarches de résiliation, rétractation, remboursement
- Intervention devant le Tribunal de Commerce et les juridictions compétences
- Procédures collectives et entreprises en difficulté : sauvegarde, redressement liquidation
- Vente de fonds de commerce, cession de bail commercial
- Fundraising, fonds de dotation et financement des associations et fondations
- Fondation d'utilité publique, fondation d'entreprise, fondation partenariale et universitaire
- Assistance à la création d'une association ou une fondation
Disponibilités
HORAIRES | LUN | MAR | MER | JEU | VEN | SAM |
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08h - 10h | ||||||
10h - 12h | ||||||
12h - 14h | ||||||
14h - 16h | ||||||
16h - 18h | ||||||
18h - 20h |
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