Maître Cécile DESCHANEL
Barreau de Marseille (depuis 2021)
Avocat à Marseille, Maître Cécile DESCHANEL intervient tant en matière de conseil que de contentieux, principalement en Droit de la propriété intellectuelle, Droit du numérique et Droit de la famille.
Maître DESCHANEL apporte à ses clients l'écoute, l'aide, la compétence et la réactivité indispensables à leur information et à la défense de leurs intérêts, tant en conseil que lors d'une procédure judiciaire.
Maître DESCHANEL met ses compétences au service de chacun de ses clients en leur garantissant expertise juridique, rigueur et confidentialité dans le traitement de leur dossier. Elle a à cœur d’écouter ses clients avec bienveillance et sans porter de jugement.
Cabinet : DESCHANEL CÉCILE
22 rue Edouard Delanglade 13006 MARSEILLE
Site web : https://www.ceciledeschanel.fr
Compétences
- Droits voisins (producteur, artiste-interprète, réalisateur, compositeur …)
- Conseil et assistance en Droit des marques : antériorité, dépôt INPI, cessions, licences
- Contentieux en contrefaçon, concurrence déloyale et parasitisme
- Dépôts de brevets, contrats de licence et de copropriété, actions en revendication
- Protection des droits d'auteur et de la propriété artistique et littéraire
- Négociation et rédaction de contrats relatifs à l’exploitation des œuvres
- Droit des dessins et modèles, dépôts INPI, OHMI, OMPI
- Assistance lors des contentieux en droit informatique et droit de la publicité
- Elaboration contrats de conception, hébergement, maintenance, infogérance
- Actions en concurrence déloyale et parasitisme
- Représentation devant tous tribunaux judiciaire ou arbitral, CNIL, ARCEP …
- Contentieux : utilisation image d’un tiers, pratiques trompeuses, publicité comparative
- Rédaction CGV, CGU et mentions légales de sites web, logiciels, services IT
- Conseil et assistance à rédaction de contrats informatiques, logiciels, internet, télécom
- Rédaction de règlement de jeux concours, mise en place contrats de régie publicitaire
- Assistance dans la mise en place de contrats de sponsoring et partenariats
- Droit des successions et des donations : héritages, testament, donations, legs
- Conseil et assistance lors de procédures de divorce et séparation
- Procédures en responsabilité civile : indemnisation pour faute, dommages-intérêts
- Divorces pour faute, divorces amiables par consentement mutuel …
- Tutelles et curatelles, mandat de protection future
- Calculs et demandes de pension alimentaire et de prestation compensatoire
- Droit du patrimoine, transmission, régime matrimonial, SCI
- Successions, donations, héritages, tutelles, curatelles
Disponibilités
HORAIRES | LUN | MAR | MER | JEU | VEN | SAM |
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08h - 10h | ||||||
10h - 12h | ||||||
12h - 14h | ||||||
14h - 16h | ||||||
16h - 18h | ||||||
18h - 20h |
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