Partager sur :
Maître Bruno Carbonnier

Maître Bruno CARBONNIER

Barreau de Montpellier (depuis 2005)

Cabinet Le Stanc Associés.

Cabinet d'avocats, implantée à Paris et à Montpellier, en droit de la propriété intellectuelle, droit des nouvelles technologies, droit des affaires... pour vous conseiller à tous les stades de votre activité et défendre vos intérêts.

Notre cabinet a développé une expertise de plus de 30 ans dans le droit de la propriété intellectuelle et droit des nouvelles technologies, droit de la communication. Cette expertise, reconnue tant en France qu’à l’étranger, est le fruit des activités universitaires et libérales du Professeur Christian LE STANC et de ses associés.

Depuis plus de 10 ans, notre cabinet a développé, en interne, des compétences en droit des affaires (droit des sociétés, droit commercial, etc.) afin d’accompagner nos clients à tous les stades de leurs activités (création d’entreprise, levée de fonds, cession,…).

Cabinet : LE STANC, CARBONNIER

105 Avenue de Lodève 34000 MONTPELLIER

Site web : http://www.lestanc-avocats.com

Aide juridictionnelle acceptée

Consultation téléphonique
Durée : 10 min
35 € TTC
Question simple
Réponse concise à votre question (moins de 1.000 caractères)
25 € TTC
Consultation écrite
Etude de votre dossier + possibilité d'ajout d'une pièce jointe
150 € TTC

Compétences

- Rédaction CGV, CGU et mentions légales de sites web, logiciels, services IT
- Conseil et assistance à rédaction de contrats informatiques, logiciels, internet, télécom
- Actions en concurrence déloyale et parasitisme
- Rédaction de règlement de jeux concours, mise en place contrats de régie publicitaire
- Elaboration contrats de conception, hébergement, maintenance, infogérance
- Contentieux : utilisation image d’un tiers, pratiques trompeuses, publicité comparative
- Assistance lors des contentieux en droit informatique et droit de la publicité
- Sécurité des systèmes d'information et protection des données personnelles
- Représentation devant tous tribunaux judiciaire ou arbitral, CNIL, ARCEP …
- Assistance dans la mise en place de contrats de sponsoring et partenariats
- Négociation et rédaction de contrats, défense des droits relatifs à la marque
- Contentieux en contrefaçon, concurrence déloyale et parasitisme
- Protection des droits d'auteur et de la propriété artistique et littéraire
- Conseil et assistance en Droit des marques : antériorité, dépôt INPI, cessions, licences
- Dépôts de brevets, contrats de licence et de copropriété, actions en revendication
- Droits d’auteur en littérature, musique, audiovisuel, art, numérique…
- Dépôt de dessins et modèles devant les offices compétentes
- Rédaction de contrats d’exploitation et de cession de droits d’auteur
- Litiges clients fournisseurs et recouvrement de créances et impayés
- Elaboration de contrats commerciaux, contrats informatiques, conditions de vente
- Conseil et contentieux en droit des affaires et des contrats
- Gestion des contentieux devant les tribunaux, le Tribunal de Commerce notamment
- Droit des réseaux de distribution et contrats spécifiques
- Conseil et contentieux en concurrence déloyale et lors d’une rupture des relations commerciales
- Droit de la distribution et contrats de distribution, d’approvisionnement, d’agent commercial
- Fonds de commerce et baux commerciaux
- Procédures collectives et entreprises en difficulté : sauvegarde, redressement liquidation
Langues

Disponibilités

HORAIRES LUN MAR MER JEU VEN SAM
08h - 10h
10h - 12h
12h - 14h
14h - 16h
16h - 18h
18h - 20h
HORAIRES LUN MAR MER JEU VEN SAM
08h - 10h
10h - 12h
12h - 14h
14h - 16h
16h - 18h
18h - 20h
HORAIRES LUN MAR MER JEU VEN SAM
08h - 10h
10h - 12h
12h - 14h
14h - 16h
16h - 18h
18h - 20h