Maître Denis LEROUX
Barreau de Besançon (depuis 1995)
Avocat à Morteau, Besançon et La Chaux-de-fonds (Suisse), Maître Denis LEROUX intervient tant en matière de conseil que de contentieux, dans divers domaine du droit :
- droit de la famille & des personnes;
- droit pénal & droit routier;
- droit immobilier, de la construction & du voisinage;
- droit des affaires & des sociétés;
- droit des contrats et de la consommation;
- droit fiscal;
- droit du travail;
- droit inrernational privé.
Maître LEROUX possède une particularité puisqu'il est également avocat au Barreau de Neuchâtel, en Suisse.
Il traite ainsi régulièrement des litiges frontaliers et suisses.
Maître LEROUX apporte à ses clients la compétence et la réactivité indispensables à leur information et à la défense de leurs intérêts, tant en conseil que lors d'une procédure judiciaire.
Maître LEROUX met ses compétences au service de chacun de ses clients en leur garantissant expertise juridique, rigueur et confidentialité dans le traitement de leur dossier.
Cabinet : LEROUX ASSOCIES
12 Rue Pasteur 25500 MORTEAU
Compétences
- Mariage, Pacs, concubinage, état civil, changement de nom et prénom
- Procédures en responsabilité civile : indemnisation pour faute, dommages-intérêts
- Pension alimentaire, prestation compensatoire : calcul, revalorisation
- Successions, donations, héritages, tutelles, curatelles
- Etat civil : mariage, pacs, procédures en changement de nom et prénom
- Divorces pour faute, divorces amiables par consentement mutuel …
- Droit des successions et des donations : héritages, testament, donations, legs
- Conseil et assistance lors de procédures de divorce et séparation
- Délits (vol, abus de faiblesse, faux…) et crimes (homicides volontaires, viols …)
- Représentation devant tribunal de police, tribunal correctionnel, cour d’assises…
- Assistance en Droit pénal des affaires (abus de bien social, abus de confiance…)
- Actions en diffamation, Droit de la Presse et interdictions de diffusion
- Contraventions : infractions au code de la route, menaces, violences légères…
- Assistance garde à vue, assistance devant le Juge d’instruction
- Régimes fiscaux spécifiques (LMP, LMNP, Duflot, Girardin, Malraux, monuments historiques)
- Conseil en fiscalité de l’immobilier et structuration des schémas de détention
- Fiscalité internationale : optimisation imposition et assistance contentieux fiscaux
- Conseil et optimisation fiscale de l'activité professionnelle
- Assistance et défense lors d'un contrôle fiscal ou contentieux fiscal
- Déclarations d'impôt sur le revenu, ISF, SCI, plus values immobilières…
- Gestion de patrimoine et optimisation fiscale
Disponibilités
HORAIRES | LUN | MAR | MER | JEU | VEN | SAM |
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08h - 10h | ||||||
10h - 12h | ||||||
12h - 14h | ||||||
14h - 16h | ||||||
16h - 18h | ||||||
18h - 20h |
HORAIRES | LUN | MAR | MER | JEU | VEN | SAM |
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08h - 10h | ||||||
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