Maître Benjamin MONTELS
Barreau de Paris (depuis 2006)
- Spécialiste Droit de la propriété intellectuelle, du numérique et des communications
Maître MONTELS intervient en droit d’auteur, droit du cinéma et de l’audiovisuel, en particulier dans le conseil en matière de rédaction et de négociation de contrats (contrats d’auteur, d’autorisation de droit à l’image, d’achat de droit de diffusion, d’exploitation en vidéo à la demande…).
Il a pour clients plusieurs organisations professionnelles reconnues du secteur, ce qui lui permet d’être au courant des évolutions récentes.
Maître MONTELS est l’auteur des « Contrats de l’audiovisuel » (éditions LexisNexis), de la chronique « Un an de droit de l’audiovisuel » (revue Communication - commerce électronique), de plusieurs fascicules du JurisClasseur et a collaboré au « Code de la communication » (éditions Dalloz).
Docteur en droit (sa thèse, publiée aux PUAM, portait sur « Les contrats de représentation des œuvres audiovisuelles »), il enseigne à la Faculté de droit de Rennes 1 (où il est notamment Directeur Adjoint du DJCE) et intervient dans le Master 2 de Droit du multimédia et de l’informatique de Paris 2-Assas.
Il a également eu une expérience pratique, puisqu’il a été Secrétaire général de l’Union syndicale de la production audiovisuelle (USPA), membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) et a créé l’Association de médiation et d’arbitrage des professionnels de l’audiovisuel (AMAPA).
Cabinet : CABINET BENJAMIN MONTELS
19 BOULEVARD PASTEUR 75015 PARIS
Site web : www.avocat-montels.com
Compétences
- Droit de l'audiovisuel
- Droit du cinéma
- Droits voisins (producteur, artiste-interprète …)
- Contrefaçon, concurrence déloyale, parasitisme
- Elaboration de contrats de valorisation et de protection de la marque
- Conseil et assistance en Droit des marques : antériorité, dépôt INPI, cessions, licences
- Rédaction de contrats d’exploitation et de cession de droits d’auteur
- Droit des dessins et modèles, dépôts INPI
- Propriété littéraire et artistique : protection et valorisation des droits d'auteur
- Assistance dans la mise en place de contrats de sponsoring et partenariats
- Rédaction de règlement de jeux concours, mise en place contrats de régie publicitaire
- Droit de la publicité
- Sécurité des systèmes d'information et protection des données personnelles
- Utilisation image d’un tiers, pratiques trompeuses, publicité comparative
- Elaboration contrats de conception, hébergement
- Rédaction CGV, CGU et mentions légales de sites web, services IT
- Droit de l'audiovisuel
- Droit du cinéma
- Contrats de commande, d’enregistrement, d’édition, de cession de droits d’auteur…
- Protection et valorisation des droits d'auteur (littérature, musique, art, numérique…)
- Contrefaçon et concurrence déloyale
- Protection et valorisation des droits voisins (artiste-interprète)
Disponibilités
HORAIRES | LUN | MAR | MER | JEU | VEN | SAM |
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08h - 10h | ||||||
10h - 12h | ||||||
12h - 14h | ||||||
14h - 16h | ||||||
16h - 18h | ||||||
18h - 20h |
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