Maître Emmanuel EMILE-ZOLA-PLACE
Barreau de Paris (depuis 2006)
- Spécialiste Droit du numérique et des communications
Avocat au barreau de Paris, docteur en droit, mandataire d'auteurs et d'artistes.
Associé fondateur du cabinet TWELVE, dont l'activité des 10 avocats est exclusivement dédiée au droit de la propriété intellectuelle et du numérique, tant en conseil qu'en contentieux.
Domaine :
- Droit de la propriété intellectuelle : droit de la propriété littéraire et artistique, droit des marques, dessins et modèles
- Droit du numérique : droit des plateformes, contrats informatiques, droit des données
Secteurs :
- Médias : Audiovisuel (cinéma/TV/radio), édition littéraire et presse, droit de la musique (édition, production, spectacle vivant)
- Marché de l'art, design
- Industries de la mode, du luxe et des cosmétiques
Clients :
Associations, entrepreneurs, start-up, TPE-PME, groupes français et internationaux, établissements publics et collectivités
J'enseigne par ailleurs le droit de la propriété intellectuelle dans le master Droit de la création et du numérique de la Sorbonne et je suis titulaire du certificat de spécialité "droit de la propriété intellectuelle" et "droit du numérique et des communication" délivré par le barreau de Paris.
Compétences
- Dépôts de brevets, contrats de licence et de copropriété, actions en revendication
- Propriété littéraire et artistique : protection et valorisation des droits d'auteur
- Droits voisins (producteur, artiste-interprète, réalisateur, compositeur …)
- Actions en contrefaçon, actions en concurrence déloyale, parasitisme
- Droit des dessins et modèles, dépôts INPI, OHMI, OMPI
- Conseil et assistance en Droit des marques : antériorité, dépôt INPI, cessions, licences
- Négociation et rédaction de contrats, défense des droits relatifs à la marque
- Actions en concurrence déloyale et parasitisme
- Assistance lors des contentieux en droit informatique et droit de la publicité
- Rédaction CGV, CGU et mentions légales de sites web, logiciels, services IT
- Conseil et assistance à rédaction de contrats informatiques, logiciels, internet, télécom
- Représentation devant tous tribunaux judiciaire ou arbitral, CNIL, ARCEP …
- Assistance dans la mise en place de contrats de sponsoring et partenariats
- Sécurité des systèmes d'information et protection des données personnelles
- Elaboration contrats de conception, hébergement, maintenance, infogérance
- Rédaction de règlement de jeux concours, mise en place contrats de régie publicitaire
Disponibilités
| HORAIRES | LUN | MAR | MER | JEU | VEN | SAM |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 08h - 10h | ||||||
| 10h - 12h | ||||||
| 12h - 14h | ||||||
| 14h - 16h | ||||||
| 16h - 18h | ||||||
| 18h - 20h |
| HORAIRES | LUN | MAR | MER | JEU | VEN | SAM |
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| 08h - 10h | ||||||
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