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Maître Emmanuel Emile-Zola-Place

Maître Emmanuel EMILE-ZOLA-PLACE Avocat spécialiste

Barreau de Paris (depuis 2006)

  • Spécialiste Droit du numérique et des communications

Avocat au barreau de Paris, docteur en droit, mandataire d'auteurs et d'artistes.

Associé fondateur du cabinet TWELVE, dont l'activité des 10 avocats est exclusivement dédiée au droit de la propriété intellectuelle et du numérique, tant en conseil qu'en contentieux.

Domaine :
- Droit de la propriété intellectuelle : droit de la propriété littéraire et artistique, droit des marques, dessins et modèles
- Droit du numérique : droit des plateformes, contrats informatiques, droit des données

Secteurs :
- Médias : Audiovisuel (cinéma/TV/radio), édition littéraire et presse, droit de la musique (édition, production, spectacle vivant)
- Marché de l'art, design
- Industries de la mode, du luxe et des cosmétiques

Clients :
Associations, entrepreneurs, start-up, TPE-PME, groupes français et internationaux, établissements publics et collectivités

J'enseigne par ailleurs le droit de la propriété intellectuelle dans le master Droit de la création et du numérique de la Sorbonne et je suis titulaire du certificat de spécialité "droit de la propriété intellectuelle" et "droit du numérique et des communication" délivré par le barreau de Paris.

Cabinet : TWELVE

46 RUE BLANCHE 75009 PARIS

Site web : www.twelve.fr

Rendez-vous cabinet
Durée : 60 min
260 € TTC
Consultation vidéo
Durée : 30 min
130 € TTC
Consultation téléphonique
Durée : 30 min
120 € TTC
Question simple
Réponse concise à votre question (moins de 1.000 caractères)
100 € TTC
Consultation écrite
Etude de votre dossier + possibilité d'ajout d'une pièce jointe
260 € TTC
Payer des honoraires ou une facture
Vous souhaitez payer une facture ou des honoraires à l’avocat par Carte Bancaire.

Compétences

- Rédaction de contrats d’exploitation et de cession de droits d’auteur
- Dépôts de brevets, contrats de licence et de copropriété, actions en revendication
- Propriété littéraire et artistique : protection et valorisation des droits d'auteur
- Droits voisins (producteur, artiste-interprète, réalisateur, compositeur …)
- Actions en contrefaçon, actions en concurrence déloyale, parasitisme
- Droit des dessins et modèles, dépôts INPI, OHMI, OMPI
- Conseil et assistance en Droit des marques : antériorité, dépôt INPI, cessions, licences
- Négociation et rédaction de contrats, défense des droits relatifs à la marque
- Contentieux : utilisation image d’un tiers, pratiques trompeuses, publicité comparative
- Actions en concurrence déloyale et parasitisme
- Assistance lors des contentieux en droit informatique et droit de la publicité
- Rédaction CGV, CGU et mentions légales de sites web, logiciels, services IT
- Conseil et assistance à rédaction de contrats informatiques, logiciels, internet, télécom
- Représentation devant tous tribunaux judiciaire ou arbitral, CNIL, ARCEP …
- Assistance dans la mise en place de contrats de sponsoring et partenariats
- Sécurité des systèmes d'information et protection des données personnelles
- Elaboration contrats de conception, hébergement, maintenance, infogérance
- Rédaction de règlement de jeux concours, mise en place contrats de régie publicitaire
Langues

Disponibilités

HORAIRES LUN MAR MER JEU VEN SAM
08h - 10h
10h - 12h
12h - 14h
14h - 16h
16h - 18h
18h - 20h
HORAIRES LUN MAR MER JEU VEN SAM
08h - 10h
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12h - 14h
14h - 16h
16h - 18h
18h - 20h
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08h - 10h
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12h - 14h
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18h - 20h