Maître Jim MICHEL-GABRIEL
Barreau de Paris (depuis 2004)
Avocat à Paris, Maître Jim MICHEL-GABRIEL intervient tant en matière de conseil que de contentieux, principalement en sa qualité de Spécialiste en Droit de la propriété intellectuelle, en Droit des nouvelles technologies, de l'informatique et de la communication/Presse, en Droit des Affaires et en Droit du sport
Maître MICHEL-GABRIEL intervient à la fois comme conseil en amont des conflits, et comme avocat chargé d'assurer la défense de vos intérêts devant les tribunaux, que ce soit en défense, ou pour engager une procédure contre l'adversaire.
Maître MICHEL-GABRIEL accorde une importance toute particulière à l'écoute et au dialogue, et vous aide à faire valoir vos droits en toute confidentialité et sécurité juridique.
Cabinet : CABINET JIM MICHEL-GABRIEL
4 CARREFOUR DE L ODEON 75006 PARIS
Site web : http://www.jimmichel-gabrielavocat.com
Aide juridictionnelle acceptée
Compétences
- Propriété littéraire et artistique : protection et valorisation des droits d'auteur
- Dépôts de brevets, contrats de licence et de copropriété, actions en revendication
- Elaboration de contrats de valorisation et de protection de la marque
- Négociation et rédaction de contrats relatifs à l’exploitation des œuvres
- Droit des dessins et modèles, dépôts INPI, OHMI, OMPI
- Actions en contrefaçon, actions en concurrence déloyale, parasitisme
- Droit des marques : recherche d’antériorité, dépôt, cessions et licences de marques
- Sécurité des systèmes d'information et protection des données personnelles
- Rédaction de règlement de jeux concours, mise en place contrats de régie publicitaire
- Représentation devant tous tribunaux judiciaire ou arbitral, CNIL, ARCEP …
- Assistance dans la mise en place de contrats de sponsoring et partenariats
- Conseil et assistance à rédaction de contrats informatiques, logiciels, internet, télécom
- Rédaction CGV, CGU et mentions légales de sites web, logiciels, services IT
- Assistance lors des contentieux en droit informatique et droit de la publicité
- Elaboration contrats de conception, hébergement, maintenance, infogérance
- Contentieux : utilisation image d’un tiers, pratiques trompeuses, publicité comparative
- Mandat de négociation de droits marketing, mandat de recherche de joueur
- Contentieux devant le TAS, CNOSF, AMA et juridictions étatiques et communautaires
- Mandat de négociation de transfert de joueur de football professionnel
- Contrats de travail, de publicité, de droit à l’image et de sponsoring
- Rédaction et négociation de contrats spécifiques au secteur sportif
- Constitution de structures de sociétés spécifiques au sport : SAOS, SASP, EUSRL
- Fiscalité des clubs, des organisations sportives et des sportifs