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Maître Noam Fitoussi

Maître Noam FITOUSSI

Barreau de Paris (depuis 2023)

Droit de la propriété intellectuelle - Droit de la propriété littéraire et artistique - Droit des marques - Droit commercial et des contrats
Je suis avocat à Paris dans le 16e arrondissement et exerce en droit de la propriété intellectuelle et en droit commercial. J'ai à cÅ"ur de me rendre disponible et à l'écoute pour comprendre vos enjeux et vous apporter le meilleur accompagnement.
Passionné d'art et de culture, j'affectionne particulièrement les sujets liés à la propriété littéraire et artistique (musique, cinéma et audiovisuel, édition…).
J'interviens en conseil comme en contentieux sur un large éventail de prestations:
- rédaction de contrats de licence, cession de droits, édition littéraire/musicale, production audiovisuelle
- action en contrefaçon et concurrence déloyale
- contentieux du droit à l'image et de la vie privée, retrait de contenus sur Internet
- opposition, déchéance de marques
- exécution des contrats et responsabilité contractuelle
Formé au sein de cabinets aux nombreux clients internationaux, je maîtrise parfaitement l'anglais et peux vous assister dans la résolution de vos problématiques à l'étranger.

Cabinet : CABINET NOAM FITOUSSI

2 RUE DES HAUDRIETTES 75003 PARIS

Site web : noamfitoussi-avocat.fr

Aide juridictionnelle acceptée

Rendez-vous cabinet
Durée : 60 min
150 € TTC
Consultation vidéo
Durée : 60 min
75 € TTC
Consultation téléphonique
Durée : 60 min
75 € TTC
Question simple
Réponse concise à votre question (moins de 1.000 caractères)
40 € TTC
Consultation écrite
Etude de votre dossier + possibilité d'ajout d'une pièce jointe
500 € TTC

Compétences

- Négociation et rédaction de contrats relatifs à l’exploitation des œuvres
- Droit des marques : recherche d’antériorité, dépôt, cessions et licences de marques
- Protection des droits d'auteur et de la propriété artistique et littéraire
- Contentieux en contrefaçon, concurrence déloyale et parasitisme
- Droits d’auteur en littérature, musique, audiovisuel, art, numérique…
- Elaboration de contrats de valorisation et de protection de la marque
- Droit des brevets : dépôts, accords de licence, contrefaçon
- Dépôt de dessins et modèles devant les offices compétentes
- Sécurité des systèmes d'information
- Protection des données personnelles
- Actions en concurrence déloyale et parasitisme
- Rédaction des contrats techniques : conception, hébergement, maintenance, infogérance
- Assistance et représentation devant tous tribunaux judiciaire ou arbitral, CNIL, ARCEP …
- Rédaction Mentions légales, CGV et CGU de sites web, logiciels, services IT
- Conseil et assistance à négociation et rédaction de contrats informatiques, logiciels, internet
- Assignations en justice
- Voies de recours et appel
- Exécution des jugements
- Conseil et assistance devant les juridictions civiles (TGI, TI ….)
- Référés et procédures d'urgence
- Requêtes et injonctions
Langues

Disponibilités

HORAIRES LUN MAR MER JEU VEN SAM
08h - 10h
10h - 12h
12h - 14h
14h - 16h
16h - 18h
18h - 20h
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08h - 10h
10h - 12h
12h - 14h
14h - 16h
16h - 18h
18h - 20h
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08h - 10h
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14h - 16h
16h - 18h
18h - 20h