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Maître Sébastien Du Puy-Montbrun

Maître Sébastien DU PUY-MONTBRUN

Barreau de Paris (depuis 2018)

Maître Sébastien du PUY-MONTBRUN exerce à Paris en tant qu'avocat en Droit du sport et Droit public.

L'approche personnalisée mise en oeuvre par Me du PUY-MONTBRUN permet d'assurer une prestation de conseil à valeur ajoutée et une représentation en justice de qualité devant les tribunaux.

Maître du PUY-MONTBRUN accorde une importance toute particulière à l'écoute et au dialogue, et vous aide à faire valoir vos droits en toute confidentialité et sécurité juridique.

vous propose son assistance en droit public général et en droit public des affaires, en droit du sport, ainsi que dans tous les domaines du droit.

En conseil comme en contentieux, Maître Sébastien du PUY-MONTBRUN est à votre disposition pour vous apporter une expertise juridique afin de sécuriser vos projets, répondre à vos interrogations ou vous représenter devant toutes les juridictions en demande et en défense.

Fort d’une expérience de plus de 12 années en cabinet d’avocats et dans l’enseignement universitaire, Maître Sébastien du Puy-Montbrun, avocat au Barreau de Paris et avocat mandataire sportif, mettra à votre disposition ses compétences et tous les moyens nécessaires à l’accomplissement de la mission que vous déciderez de lui confier.

Chaque dossier fait l’objet d’une convention d’honoraires afin de permettre au client de connaître à l’avance les modalités d’exécution de la mission et de maîtriser les frais engagés.

Cabinet : CABINET SÉBASTIEN DUPUY-MONTBRUN

205 BOULEVARD SAINT GERMAIN 75007 PARIS

Aide juridictionnelle acceptée

Rendez-vous cabinet
Durée : 30 min
110 € TTC
Consultation téléphonique
Durée : 15 min
75 € TTC
Question simple
Réponse concise à votre question (moins de 1.000 caractères)
85 € TTC
Consultation écrite
Etude de votre dossier + possibilité d'ajout d'une pièce jointe
250 € TTC

Compétences

- Urbanisme : appui juridique à l’instruction des autorisations, opérations d’aménagements
- Conseil et assistance en Droit public européen et communautaire 
- Droit de la fonction publique et problématiques de carrière des agents
- Droit public économique : procédures mise en concurrence et passation marchés publics
- Collectivités locales : passation et rédaction de contrats, règlements internes
- Droit des élections professionnelles et politiques (organisation et litiges)
- Fiscalité des clubs, des organisations sportives et des sportifs
- Constitution de structures de sociétés spécifiques au sport : SAOS, SASP, EUSRL
- Contentieux devant le TAS, CNOSF, AMA et juridictions étatiques et communautaires
- Mandat de négociation de droits marketing, mandat de recherche de joueur
- Contrats de travail, de publicité, de droit à l’image et de sponsoring
- Gestion des appels d’offre pour la création d’équipements sportifs
- Rédaction et négociation de contrats spécifiques au secteur sportif
- Mandat de négociation de transfert de joueur de football professionnel
Droit de la commande publique (marchés publics, concessions de service public, domaine public)
Langues

Disponibilités

HORAIRES LUN MAR MER JEU VEN SAM
08h - 10h
10h - 12h
12h - 14h
14h - 16h
16h - 18h
18h - 20h
HORAIRES LUN MAR MER JEU VEN SAM
08h - 10h
10h - 12h
12h - 14h
14h - 16h
16h - 18h
18h - 20h
HORAIRES LUN MAR MER JEU VEN SAM
08h - 10h
10h - 12h
12h - 14h
14h - 16h
16h - 18h
18h - 20h