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Maître Simon Rolin

Maître Simon ROLIN

Barreau de Paris (depuis 2020)

Simon Rolin est avocat au barreau de Paris et associé du Cabinet Fournol & Associés, qu'il a rejoint en 2020. Sa pratique couvre le droit d'auteur, le droit des contrats, le droit des affaires et le droit des associations, des fondations et des fonds de dotation.

Il accompagne une clientèle française et internationale de créateurs (auteurs, artistes, designers, architectes et leurs successions) ainsi que des éditeurs, des galeries, des institutions culturelles et des structures à but non lucratif. Il conseille également des collectivités territoriales et des promoteurs immobiliers dans la passation de commandes artistiques et la gestion de leur patrimoine.

Son intervention porte principalement sur la négociation et la rédaction de contrats de commande, de production, d'édition et de cession de droits. Il assure aussi la protection et la défense des droits d'auteur, la structuration juridique et fiscale d'associations et de fondations, ainsi que le traitement des litiges civils et commerciaux devant les juridictions. Dans le secteur de l'édition, il accompagne les écrivains et les éditeurs à la demande d'Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture. En matière d'architecture et de design, il traite les questions liées à l'exploitation des créations, aux cessions de droits et aux relations entre créateurs, éditeurs et commanditaires.

Titulaire d'un master 2 "Droit et fiscalité du marché de l'art" et d'une licence en histoire de l'art, il enseigne à l'Université Lyon 3 et à l'EAC Lyon. Il signe une chronique régulière dans le Quotidien de l'Art.

Son expertise dans le monde de l'art est reconnue par le classement Legal 500.

Cabinet : FOURNOL & ASSOCIES

14 B RUE DE MILAN 75009 PARIS

Compétences

- Rédaction de contrats d’exploitation et de cession de droits d’auteur
- Droits d’auteur en littérature, musique, audiovisuel, art, numérique…
- Droit des brevets : dépôts, accords de licence, contrefaçon
- Protection des droits d'auteur et de la propriété artistique et littéraire
- Droit des dessins et modèles, dépôts INPI, OHMI, OMPI
- Négociation et rédaction de contrats, défense des droits relatifs à la marque
- Actions en contrefaçon, actions en concurrence déloyale, parasitisme
- Conseil et assistance en Droit des marques : antériorité, dépôt INPI, cessions, licences
- Requêtes et injonctions
- Conseil et assistance devant les juridictions civiles (TGI, TI ….)
- Exécution des jugements
- Assignations en justice
- Référés et procédures d'urgence
- Voies de recours et appel
- Fondation d'utilité publique, fondation d'entreprise, fondation partenariale et universitaire
- Conseil dans le choix de la structure juridique la plus adaptée
- Assistance à la création d'une association ou une fondation
- Fundraising, fonds de dotation et financement des associations et fondations
Langues