Partager sur :
Maître Xavier Pousse

Maître Xavier POUSSE

Barreau de Paris (depuis 2013)

Maître POUSSE exerce son activité d'avocat à Paris. Intervenant notamment en Droit de la propriété intellectuelle, Me Xavier POUSSE assure auprès de ses clients un rôle de conseil et de représentation en justice.

Le champ d'exercice de Maître POUSSE s'étend des prestations de conseil, comme les consultations juridiques, aux mandats de représentation lors d'une procédure, en passant par la prise en charge des démarches et formalités afférentes à chaque dossier.

Maître POUSSE accorde une importance toute particulière à l'écoute et au dialogue, et vous aide à faire valoir vos droits en toute confidentialité et sécurité juridique.

Cabinet : CABINET XAVIER POUSSE

11 RUE DE CONDE 75006 PARIS

Aide juridictionnelle acceptée

Compétences

- Droit d'auteur : protection et valorisation des droits d'auteur ; rédaction de contrats d’exploitation et de cession de droits d’auteur

- Droit des médias : rédaction et négociation de contrats audiovisuels ; droit à l'image et à la vie privée

- Droit des marques et des dessins et modèles : recherche d’antériorités, dépôts (INPI, OHMI, OMPI), négociation et rédaction de contrats de licences et de cession, défense des droits

- Droit du marché de l'art

- Actions en contrefaçon, actions en concurrence déloyale, parasitisme
- Rédaction de contrats de développement de logiciels ; rédaction de conditions générales de vente et d'utilisation de sites Web et applications pour smartphones

- Mise en conformité au regard de la réglementation sur la protection des données personnelles

- Commerce électronique (droit commercial, droit de la consommation) ; e-réputation
- Référés et procédures d'urgence

- Assignations en justice

- Conseil et assistance devant les juridictions civiles (TGI, TI ….)

- Voies de recours et appel

- Requêtes et injonctions

- Exécution des jugements
Langues