Un candidat évincé lors d’une procédure d’attribution d’un marché public à bons de commande multi-attributaires pour des travaux d'entretien de maintenance et d'aménagement des sites d’une collectivité, a tenté de contester l’usage d’un DQE masqué ayant conduit au rejet de son offre comme anormalement basse.

Pour mémoire, le détail quantitatif estimatif (DQE) constitue une méthode de notation destinée à permettre, à partir d'une simulation indicative des commandes à venir, une comparaison entre des offres à prix unitaires en dégageant pour chacune d'entre elles un prix global.

En sa qualité d’attributaire sortant, il estimait que le DQE d’analyse des offres ne reflétait pas la réalité du marché puisqu’il ne contenait que 67 prix sur les 265 lignes du BPU, avec des quantités importantes n'ayant pourtant jamais été commandés pendant les quatre ans précédents et, inversement, omettait les prix de postes très sollicités durant cette même période.

Le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa demande aux motifs suivants :

« Le DQE caché, arrêté par la Métropole, a été établi sur la base de plusieurs prix du BPU (bordereau des prix unitaires) affectés de quantités correspondant aux besoins projetés en se basant sur les prix d'un marché antérieur " lot plomberie " rattaché à la direction des moyens généraux de la Métropole, notifié en 2019 et arrivé à son terme en 2023, affecté d'un taux d'inflation de 3%. La Métropole a également procédé à la moyenne des commandes réalisées sur les trois lots correspondant aux marchés auparavant séparés de la direction des sports, de la direction de la culture et des moyens généraux, sur les trois années précédant son lancement à savoir 2020-2022, en neutralisant les travaux exceptionnels et isolés dans leur ampleur. »

Ainsi, le juge administratif valide l’utilisation d’un DQE caché « dès lors que la simulation de commande correspond à l'objet du marché, que son contenu n'a pas pour effet de privilégier un aspect particulier de telle sorte que le critère du prix s'en trouverait dénaturé et que le montant des offres proposées par chaque candidat soit reconstitué en recourant à la même simulation »

TA Montpellier, 18 décembre 2023, req 2306677