Le chant de mon coq peut-il constituer un trouble du voisinage ?
Cette question a maintes fois été soumise aux tribunaux et doit être appréciée au cas par cas.
Elle avait même fait l’objet d’une proposition de loi en septembre 2019.
Cela étant, les Tribunaux apprécient notamment si l’on se trouve dans une zone rurale, la fréquence et l’intensité des bruits provoqués, la distance du poulailler avec le voisin ou les autres désordres éventuellement créée (divagation d’animaux ou odeurs par exemple).
Parfois un trouble parfois non, la jurisprudence est diverse.
Ainsi, si vous comptiez installer un poulailler ou adopter un coq, sachez que cela pourrait constituer un trouble anormal du voisinage, notamment pour un coq particulièrement démonstratif.
Avocat titulaire d'un certificat de spécialisation en Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
Compétences : Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
Barreau : Lyon
Adresse : 39 Chemin du Moulin Carron 69570 DARDILLY
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