Par un arrêt rendu par la Cour d’appel de Metz le 10 septembre 2025, la chambre sociale a confirmé l’annulation d’un avertissement disciplinaire notifié à un salarié, tout en retenant la faute grave d’insubordination ayant motivé son licenciement. L’affaire naît d’une intervention technique de décembre 2019 ayant généré des désordres allégués, puis d’un différend sur un congé en mai 2020, suivi d’une mise à pied conservatoire, d’un entretien préalable et d’un licenciement pour faute grave. Le conseil de prud’hommes de Metz avait annulé l’avertissement, jugé le licenciement sans cause réelle et sérieuse et alloué diverses sommes. En appel, l’employeur contestait l’ensemble, tandis que le salarié formait un appel incident. La Cour d’appel de Metz valide l’annulation de l’avertissement, mais admet la faute grave, retient l’irrégularité procédurale du licenciement et rejette les prétentions relatives à l’annualisation du temps de travail et à l’exécution déloyale du contrat. Elle rappelle que « Si un doute subsiste, il profite au salarié », tout en exigeant un lien certain entre les faits prouvés et les manquements disciplinaires invoqués.

I — Le contrôle de la sanction disciplinaire et des éléments de preuve

A — La temporalité des poursuites et la connaissance exacte des faits

La juridiction d’appel rappelle le principe directeur de l’article L.

 

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