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Maître Alban BENNACER
Avocat au barreau de Paris
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Photo de Me Alban BENNACER, avocat à PARIS
Compétences : Droit du sport, Droit du travail et social, Droit des associations et des fondations
Barreau : Paris
Adresse : 109 RUE DE L UNIVERSITE 75007 PARIS

Présentation de Me Alban BENNACER

Avocat en droit du sport et mandataire sportif. Habitué aux réalités et défis du monde sportif, je mets mes connaissances au service des athlètes, clubs, fédérations et plus largement des acteurs du secteur.

Fort d'une riche expérience de l'univers du sport (boxeur, titulaire d'un DEJEPS, dirigeant associatif, formateur et ex-élu départemental et régional), je possède une vision globale des enjeux sportifs qui me permet d'offrir un accompagnement personnalisé, adapté aux besoins spécifiques de chaque acteur du sport.

Mon objectif : vous proposer des solutions juridiques et judiciaires en adéquation avec l'écosystème sportif.

Domaines de compétence

Maître Bennacer, avocat au barreau de Paris, intervient dans les domaines suivants dans le cadre de mandats de conseil et de représentation devant les tribunaux :

Droit des associations et des fondations

- Assistance à la création d'une association ou une fondation
- Conseil dans le choix de la structure juridique la plus adaptée
- Fundraising, fonds de dotation et financement des associations et fondations
- Fondation d'utilité publique, fondation d'entreprise, fondation partenariale et universitaire

Droit du travail et social

- Accidents du travail, maladies professionnelles ; responsabilité pénale du chef d’entreprise
- Défense des salariés et sécurisation des employeurs lors de procédures disciplinaires
- Conseil aux employeurs et défense devant le Conseil des Prud'hommes (CPH)
- Représentation et négociation des intérêts des salariés avec l'employeur
- Conseil en matière de temps et de conditions de travail, sécurité ou hygiène, harcèlement
- Calcul et négociation d’indemnités de départ lors de la rupture du contrat de travail
- Actions pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, licenciement pour faute,…
- Conseils, défense et assistance devant le Conseil des Prud'hommes
- Assistance relatives aux questions de congé maternité, congé parental 
- Litiges sur l’exécution d’un contrat de travail ou sur ses modifications et sa rupture
- Rédaction de contrats de travail (CDI, CDD …), gestion de ruptures conventionnelles

Droit du sport

- Rédaction et négociation de contrats spécifiques au secteur sportif
- Fiscalité des clubs, des organisations sportives et des sportifs
- Mandat de négociation de droits marketing, mandat de recherche de joueur
- Gestion des appels d’offre pour la création d’équipements sportifs
- Mandat de négociation de transfert de joueur de football professionnel
- Constitution de structures de sociétés spécifiques au sport : SAOS, SASP, EUSRL
- Contrats de travail, de publicité, de droit à l’image et de sponsoring
- Contentieux devant le TAS, CNOSF, AMA et juridictions étatiques et communautaires