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Maître Carol SANOSSIAN
Avocat au barreau de Nice
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Photo de Me Carol SANOSSIAN, avocat à NICE
Compétences : Droit pénal, Droit du travail, Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
Barreau : Nice
Adresse : 17 Rue Alfred Mortier 06000 NICE

Présentation de Me Carol SANOSSIAN

Avocate Généraliste, Maître Carol SANOSSIAN a pour domaines de prédilection :

- droit pénal (de l'enquête de police à l'audience de plaidoirie, instruction, droit pénitentiaire ...)

- Droit du travail monégasque (Monaco)

- droit des tutelles (ouverture ou levée de sauvegarde de justice, curatelle, tutelles ...)
- droit de la propriété privée (droit locatif et droit patrimonial)


- Droit équin


Je me ferai un plaisir de vous recevoir personnellement à mon cabinet ou par visioconférence.

Domaines de compétence

Maître Sanossian, avocat au barreau de Nice, intervient dans les domaines suivants dans le cadre de mandats de conseil et de représentation devant les tribunaux :

Droit du travail

uniquement droit du travail et droit social MONEGASQUE (licenciement, télétravail, démarches, harcèlement etc ...)

Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine

- Tutelle, Curatelle, Sauvegarde de justice, Habilitation familiale et autres mesures de protection
- Droit patrimonial (propriété privée, servitudes, indivision, usufruit ...)
- Responsabilité civile : dommages-intérêts, sinistres, indemnisation
- Etat civil : mariage, pacs, adoption, procédures en changement de nom et prénom
- Mariage, Pacs, concubinage, état civil, changement de nom et prénom
- Divorce : consentement mutuel, altération lien conjugal, faute, procédure

Droit pénal

- Assistance en Droit pénal des affaires (abus de bien social, abus de confiance…)
- Assistance pour des délits (vols, usage de stupéfiants, abus de faiblesse, faux…) et crimes
- Conseil et défense en Droit pénal général pour les auteurs et victimes
- Défense en matière de contraventions (infractions routières, menaces, violences légères…)
- Actions en diffamation, Droit de la Presse et interdictions de diffusion
- Assistance lors d’une garde à vue et devant le juge d'instruction
- Représentation devant tribunal de police, tribunal correctionnel, cour d’assises…