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Maître Carol SANOSSIAN
Avocat au barreau de Nice
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Photo de Me Carol SANOSSIAN, avocat à NICE
Compétences : Droit pénal, Procédure civile, Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
Barreau : Nice
Adresse : 17 Rue Alfred Mortier 06000 NICE

Présentation de Me Carol SANOSSIAN

Avocate Généraliste, Maître Carol SANOSSIAN a pour domaines de prédilection :

- droit pénal (de l'enquête de police à l'audience de plaidoirie, instruction, droit pénitentiaire ...)
- le droit des tutelles (ouverture ou levée de sauvegarde de justice, curatelle, tutelles ...)
- droit de la propriété privée (droit locatif et droit patrimonial)

- Droit du travail monégasque
- Droit équin


Je me ferai un plaisir de vous recevoir personnellement à mon cabinet ou par visioconférence.

Domaines de compétence

Maître Sanossian, avocat au barreau de Nice, intervient dans les domaines suivants dans le cadre de mandats de conseil et de représentation devant les tribunaux :

Procédure civile

procédures d'exécution

Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine

- Tutelle, Curatelle, Sauvegarde de justice, mesures de protection
- Responsabilité civile : dommages-intérêts, sinistres, indemnisation
- Etat civil : mariage, pacs, procédures en changement de nom et prénom
- Droit des successions et des donations : héritages, testament, donations, legs
- Mariage, Pacs, concubinage, état civil, changement de nom et prénom
- Droit des mineurs, paternité, filiation, autorité parentale, adoption
- Divorce : consentement mutuel, altération lien conjugal, faute, procédure
- Calculs et demandes de pension alimentaire et de prestation compensatoire

Droit pénal

- Assistance en Droit pénal des affaires (abus de bien social, abus de confiance…)
- Assistance pour des délits (vols, usage de stupéfiants, abus de faiblesse, faux…) et crimes
- Conseil et défense en Droit pénal général pour les auteurs et victimes
- Défense en matière de contraventions (infractions routières, menaces, violences légères…)
- Actions en diffamation, Droit de la Presse et interdictions de diffusion
- Assistance lors d’une garde à vue et devant le juge d'instruction
- Représentation devant tribunal de police, tribunal correctionnel, cour d’assises…