Dans un arrêt du 28 mars 2008 pourvoi n°07-11.879, la Première Chambre Civile de la Cour de Cassation a rendu une décision intéressant l'aléa thérapeutique dans le cadre d'une intervention chirurgicale ayant eu pour conséquence la lésion des nerfs pneumogastriques.
Le cas d'espèce :
Après plusieurs opérations subies pour un reflux gastro-œsophagiens, une patiente subit une lésion des nerfs pneumogastriques entrainant une paralysie intestinale totale, ce qui l'oblige à la mise en place d'un système de nutrition assisté.
Elle engage alors la responsabilité de son chirurgien.
Si la première juridiction fait droit à sa demande, la Cour d'Appel de Douai écarte la responsabilité du praticien pour absence de faute, en retenant le risque inhérent à la technique utilisée, selon la Cour d'Appel le risque de lésion des nerfs pneumogastriques constituait un risque qui ne pouvait être maitrisé.
La patiente forme alors un pourvoi en cassation en invoquant la jurisprudence de la cour de cassation du 23 mai 2000 pourvoi n°98-20.440, rendue en matière d'atteinte à un organe lors d'une intervention chirurgicale selon laquelle lorsque la réalisation d'une intervention médicale n'implique pas l'atteinte à un organe, la faute du praticien à raison de l'atteinte à cet organe ne peut être écartée que si celui-ci présente une anomalie rendant son atteinte inévitable.
La Cour de Cassation ne fait pas application de cette jurisprudence car en l'espèce, s'il y a eu atteinte à un organe alors que celui-ci n'était pas l'objet de l'intervention, la lésion subie faisait partie des risques inhérents à l'intervention.
La Cour de Cassation précise sa jurisprudence précédente en énonçant que lorsque la blessure ou lésion constitue un risque inhérent à l'intervention, sa réalisation constitue un risque entrant dans le champ de l'aléa thérapeutique qui exclut toute responsabilité du praticien, la ré intervention chirurgicale du 10 novembre 1993 s'est faite sur un terrain fortement sclérosé par le processus cicatriciel de la précédente opération, le risque qui s'est réalisé ne pouvait être maîtrisé.
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