Les trottoirs et pistes cyclables voient circuler de plus en plus d'engins hétéroclites comme des monocycles électriques, des trottinettes à moteur, des Segway ou autres skateboard à moteur.

Ces nouveaux engins posent deux problèmes : celui de leur circulation sur la voie publique et celui de leur assurance en cas d'accident causé à un tiers.

On se trouve face à un quasi vide juridique s'agissant de la place de ces appareils dans la circulation. Ce sont incontestablement des véhicules terrestres à moteur, à mi-chemin pour certains avec des jouets. On serait donc tenté de les voir circuler au même endroit que les autres véhicules, sur la chaussée. Mais celà implique une signalisation spécifique selon le code de la route et aussi d'avoir deux freins.

Beaucoup de ces véhicules ne répondent pas à cette exigence, tout comme les simples trotinettes sans moteur. Il en résulte qu'ils ne peuvent pas circuler sur les voies de circulation des véhicules : rues et même pistes cyclables. On l'ignore souvent, mais une trotinnette ou une planche à roulette ne peuvent pas circuler sur une piste cyclable. De plus, si certains véhicules de faible cylindrée peuvent normalement emprunter les pistes cyclables, le Maire peut les interdire, ce qui est fréquent.

Les nouveaux véhicules motorisés doivent donc emprunter les trottoirs ce qui pose des problèmes de cohabitation avec les piétons et augmente les risques d'accident.

S'agissant de l'assurance, elle est obligatoire pour tout véhicule terrestre à moteur et donc pour ces nouveaux engins. La cour de cassation vient de le rappeler pour une mini-moto.

L'absence d'assurance est une infraction pénale. L'assurance habitation exclut systématiquement la responsabilité de l'assuré en cas d'accident causé par un véhicule terrestre à moteur. Il faut contracter une assurance spécifique ou demander à son assureur habitation une extension spéciale du contrat de responsabilité aux déplacements sur ces nouveaux véhicules. De plus en plus d'assureurs en tiennent compte, mais vous devez vérifier que votre contrat est à jour.

Restera également à vérifier votre contrat accident de la vie. Les contrats garantissant les véhicules terrestres à moteur ne couvrent pas systématiquement les dommages du conducteur et les contrats de garantie des accidents de la vie excluent aussi les dommages causés par un véhicule terrestre à moteur. Là encore, il faut penser à mettre son contrat à jour et proposer à son assureur de le modifier.