Vous venez d’avoir un accident.

Vous vous arrêtez quelques instants, échangez avec l’autre conducteur puis repartez. Avant votre départ, la victime a eu le temps de photographier votre plaque d’immatriculation.

Quelques semaines plus tard, surprise : vous êtes convoqué pour un délit de fuite.

Est-ce possible ? Peut-on réellement être condamné alors que l’identification du véhicule était parfaitement possible ?

Comme souvent en droit, la réponse est : cela dépend des circonstances.

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Maître Etienne Lejeune avocat permis