Le HHC est de plus en plus présent en France et les médias s’en font l’écho. On fait le point sur sa compatibilité avec le permis de conduire.
Qu’est ce que le HHC ?
HHC est l’abréviation d’hexahydrocannabinol. Concrètement, il s’agit d’un cannabinoïde présent dans le chanvre mais en très faible quantité.
La particularité tient à ce qu’il a été créé en laboratoire. C’est donc une molécule synthétique.
Plus précisément, le HHC est composé de deux molécules : le HHC 9S et le HHC 9R. Seul le HHC 9R produit des effets.
Ainsi, la puissance du produit, les effets sur le comportement et la réaction aux tests des forces de l’ordre dépendront de la quantité / du ratio de chacune des deux molécules.
D’une manière générale, le HHC a des effets relaxants et psychotropes similaires au THC, puisque sa structure moléculaire en est très proche. Le HHC est considéré comme un psychotrope.
S’il est actuellement très largement évoqué dans les médias, sa découverte est ancienne puisqu’elle remonte à 1947. Toutefois, depuis 2022, le HHC connaît un pic de popularité et est régulièrement appelé « le joint légal ».
Est-ce légal ?
Le HHC est en vente libre dans de nombreuses boutiques de CBD. Des sites internet dédiés à la vente de HHC ont même été créés. Cependant, est-il légal ?
La règle de droit applicable est l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants.
En pratique, cet arrêté renvoie à une annexe régulièrement mise à jour et listant les substances classées comme stupéfiants.
Si la substance ne figure pas dans la liste de l’annexe, il n’est pas considéré comme un stupéfiant. En d’autres termes, ce n’est pas parce qu’un produit a tel ou tel effet sur le comportement ou sur la santé qu’il est illégal.
Or, à ce jour l’hexahydrocannabinol ne figure pas sur la liste. Il est donc autorisé.
Néanmoins, il convient d’avoir à l’esprit que le HHC est classé comme produit stupéfiant dans plusieurs pays européens.
Quelle différence avec le CBD ?
D’un point de vue juridique, la différence tient à ce que de nombreuses décisions de justice ont déjà tranché la question du CBD.
Si ce n’est pas déjà fait, nous vous invitons à lire notre article sur le sujet : CBD et suspension du permis de conduire
Pour rappel, la Cour de justice de l’Union européenne a affirmé dans un arrêt du 19 novembre 2020 que le CBD ne constitue pas un stupéfiant, au sens de la convention unique (CJUE,19 novembre 2020, affaire C-663/18). La chambre criminelle de la Cour de cassation a suivi cette même logique en jugeant que « l’interdiction, même provisoire, de la commercialisation de produits contenant du cannabidiol ne pouvait être ordonnée en l’absence de preuve que les produits en cause entraient dans la catégorie des produits stupéfiants » (Cass. crim., 15 juin 2021, n° 18-86.932).
Enfin, le 29 décembre 2022, Conseil d’Etat a annulé l’arrêté interdisant la vente des fleurs et feuilles de cannabis sans propriétés stupéfiantes (CE, 29 décembre 2022, n°444887).
A l’inverse, le HHC constitue une problématique nouvelle. Les juges français ne se sont pas encore prononcés. Les bases de données juridiques réservées aux professionnels du droit ne recensent aucune décision.
Ainsi, Il est possible d’affirmer que la commercialisation du HHC n’est pas interdite. Cependant, demeure une réelle problématique relative aux dépistages effectués par les forces de l’ordre, afin de détecter une éventuelle conduite après usage de produits stupéfiants. Les tests utilisés par la gendarmerie et la police nationale ont été pensés bien avant l’essor du HHC et ne font pas forcément la distinction avec le cannabis.
Quid en cas de contrôle routier ?
Lors d’un contrôle routier, l’opération tendant à détecter une éventuelle infraction de conduite après usage de produits stupéfiants se déroule en deux temps.
Dans un premier temps, l’agent effectue un test salivaire. Puis, dans un éventuel second temps (uniquement si le test réagit positif), une analyse est effectuée.
Le consommateur de HHC risque fort de voir le test viré positif et par suite, être soumis à l’analyse. C’est à ce moment précis qu’il convient d’être vigilant.
Les forces de l’ordre vous proposent spontanément une analyse salivaire.
Elles se doivent également de vous proposer une prise de sang. En pratique, nous constatons régulièrement qu’elles font tout pour vous en dissuader. Des arguments fallacieux sont invoqués (frais à votre charge, placement en garde à vue, etc.). Cela résulte plus d’une méconnaissance du sujet que d’une volonté de nuire aux usagers de la route.
Afin de pouvoir prouver votre bonne foi, exigez la prise de sang, ne cédez pas aux arguments des forces de l’ordre et ne signez pas le formulaire qui mentionnent en des termes incompréhensibles que vous renoncez à effectuer une prise de sang.
De plus, nous vous invitons à préciser à l’agent qui vous contrôle que vous consommez un produit autorisé et acheté dans une boutique. Lors de votre audition, il conviendra de fournir les justificatifs d’achat (facture et preuve du paiement (ticket de carte bancaire ou relevé de compte)).
Enfin, si la prise de sang mentionnait la présence de cannabis, il serait toujours possible d’effectuer volontairement un prélèvement capillaire, afin de démontrer que vous consommez du HHC et non du cannabis.
Naturellement, notre Cabinet se tient à votre disposition.
Arnaud BERNARD
il y a deux semaines de cela j’ai été contrôlé par la gendarmerie qui m’a fait un test stupéfiant. Les agents en voyant que j’avais du mal a gratter l’intérieur de ma bouche, ma langue, etc…. avec le test qu’ils m’ont donné, ont prit le relais et m’ont mit l’écouvillon dans la bouche et frotté a ma place sur les joues, sûr et sous la langue, et ça, sur les 3 prélèvements salivaires. Ma question est : est-ce que si je choisi un avocat pourrait il fait valoir un vice de procédure sachant qu’ils m’ont frotté l’intérieur de mes joues EUX mêmes ? Je reste dans l’attente d’une réponse, merci beaucoup.