À Saint-Jean-Cap-Ferrat, quand la chaleur monte, la mer semble toujours plus calme que les dossiers. Les bateaux glissent, les volets se ferment, Monaco scintille au loin, et pourtant, dans le silence très composé de la Côte d’Azur, les faits continuent de faire du bruit.

En droit, tout commence souvent par une histoire. Le client raconte. Il raconte sincèrement, bien sûr. Mais la sincérité n’est pas toujours la vérité judiciaire. Elle est parfois une mémoire, une émotion, une bonne foi, un souvenir qui a pris un peu le soleil.

L’avocat écoute. Il écoute ce qui est dit, ce qui ne l’est pas, ce qui a été oublié, ce qui a été trop bien retenu. Puis il revient à cette matière moins romanesque, mais plus résistante, que l’on appelle les faits.

Les faits ont cette élégance discrète de ne pas se laisser impressionner. Un courriel envoyé, une clause signée, une facture émise, une image publiée, une œuvre utilisée, un message conservé, un accord imprécis ou un silence prolongé peuvent parfois peser davantage qu’un récit parfaitement convaincu.

C’est là que le droit devient utile. Non pour contredire une personne, mais pour distinguer ce qu’elle a vécu de ce qui pourra être établi. Entre la vérité ressentie et la réalité démontrable, il y a parfois toute la distance entre Saint-Jean-Cap-Ferrat et Monaco. Elle paraît courte sur la carte. Elle peut être plus longue dans un dossier.

Cette question prend aujourd’hui une dimension nouvelle avec l’intelligence artificielle. Une œuvre, un texte, une photographie, une voix, une idée, un style circulent à une vitesse telle que l’on ne sait plus toujours qui a créé, qui a repris, qui a transformé, qui a entraîné, ni qui a véritablement demandé la permission.

La proposition de loi dite Darcos, relative aux contenus culturels utilisés par les systèmes d’intelligence artificielle, met en lumière une difficulté très concrète. Comment un auteur, un artiste, un éditeur ou un acteur culturel peut-il établir que son œuvre a servi à nourrir une machine qui ne dit pas toujours ce qu’elle a consommé ?

La question est sérieuse. Elle touche au droit d’auteur, à la preuve, à la rémunération, à la transparence et, plus largement, à la place que l’on souhaite réserver à la création humaine dans un monde qui automatise jusqu’à l’inspiration.

L’intelligence artificielle ne supprime pas le droit d’auteur. Elle l’oblige au contraire à redevenir très attentif. Qui crée ? Qui copie ? Qui transforme ? Qui exploite ? Qui autorise ? Qui rémunère ? Derrière ces questions techniques se cache une interrogation plus ancienne, presque élémentaire : peut-on utiliser le travail d’autrui sans le voir, sans le nommer, sans le reconnaître ?

Sur la Côte d’Azur, un bateau sans pavillon finit toujours par attirer l’attention. En droit d’auteur, c’est un peu la même chose. L’innovation peut naviguer loin, mais elle ne devrait pas voyager sans boussole juridique.

Qu’il s’agisse d’un différend entre personnes, d’un projet culturel, d’une création, d’une marque, d’un contenu numérique ou d’un actif immatériel, la première étape demeure la même : clarifier les faits, identifier les droits, préserver les preuves, puis choisir la stratégie la plus juste.

Car l’avocat ne travaille pas seulement avec la vérité que l’on apporte. Il travaille avec celle que l’on pourra défendre.

Un premier échange stratégique de 30 minutes offert permet d’analyser une situation, d’identifier les priorités et de déterminer les options d’action les plus pertinentes.

Dans le prolongement de cette réflexion, je publie également chaque mois sur le blog du cabinet des articles consacrés à des sujets juridiques, humains, sensibles ou philosophiques, au croisement du droit, de la création, de la décision et des transformations de notre époque.

AVA – Adrian Vangheli Avocat
Premier cabinet d’avocat basé à Saint-Jean-Cap-Ferrat
Interventions à Nice, Monaco, Paris, Marseille, en France et à l’international

Blog du cabinet :
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