AVOCAT – AVOCATE – AVOCATS

 

Caricatures et rumeurs – Pourquoi – Troisième motif

Il était de mon intention que ma troisième réflexion relative à l'image des avocats, et à ses causes, ait trait au "temps".

Au temps qui passe. L’incompréhension.

Celui de l'action, de la réaction, de la réflexion, des rebondissements, des incidents, des accidents, des délais bien inégaux que ce soit ici ou que ce soit là, de l'exercice des voies de recours, celui qu'imposent les comportements des individus, les uns ayant intérêt à la rapidité quand les autres ont un intérêt tout contraire, la longueur de temps que fabrique l'irrationnel des plaideurs, le temps issu des choix d'orientation des procédures pénales par les Parquets, l'encombrement des juridictions, le temps de l'exécution des décisions de justice en toutes matières, celui d'un emprisonnement, le temps, enfin, de se lasser, de renoncer, d'abandonner, de transiger, d'en finir.

Cette réflexion n’est donc pas en lien avec le temps abstrait, celui des mémoires, le temps invisible du chagrin, le temps subi en soi, le temps de nuits interminables, celui que l’on essaie de tromper, que l’on place entre parenthèses avec l’espoir qu’il pèsera moins, celui qui s’enkyste.

Il s’agit du temps autant que l’on peut le considérer comme réel, mesurable.

 

« Mais enfin, Maître, pouvez-vous m’expliquer ce qu’est devenu ma plainte ? A quoi servez-vous… ? »

" Quand mon fils sortira-t-il de prison ? Son codétenu a été libéré la semaine dernière alors que les faits qui lui étaient reprochés étaient bien plus graves. Maître, êtes vous sur que vous agissez ?»

« Maître, un de mes collègues de travail, qui est exactement dans la même situation que moi, a divorcé en trois mois. Pourquoi n’en avons-nous pas terminé depuis trois ans ? »

La notion de temps est en effet au cœur du monde judiciaire. Elle n'est pas celle de la vie du quotidien, et pas davantage celle de l'idée que peut en avoir légitimement le citoyen justiciable, surtout lorsqu'il vit en lui-même un état d'urgence. Ou un état qu'il qualifie d'urgent quand, souvent, il sera seul à le ressentir et, par conséquent, se considérera comme incompris. Il se peut que, au paroxysme de cet état, il se voit victime d'un système qui le broie, qu’il nomme l’injustice.

Les délais du judiciaire ne s'expliquent pourtant pas que par le manque de moyens, économiques et humains, pas plus qu'ils ne prendraient leur source que dans la lenteur du législateur, le poids de la technocratie, le peu d'énergie des uns ou des autres, les évènements des vies, le rythme paraît-il feutré des cabinets d'avocats, des Études de notaires, d'huissiers de justice.

Non, l'autre part génératrice de lenteur, à mes yeux la plus dense (il faut cependant mettre à part la matière pénale où le temps est d’une autre nature), est à chercher dans l'attitude des plaideurs eux-mêmes, c'est-à-dire dans l'abstrait réactionnel, le mode passionnel, celui qui s'écarte du raisonnable, qui révèle l'obscure des inconsciences, cette étrange dimension où l'être, pour beaucoup, devient méconnaissable.

Le contentieux de masse qu'est celui des affaires familiales (plus de 60 % de l'activité des Tribunaux Judiciaires, vous rendez-vous compte ?) en est bien sûr la meilleure des illustrations.       

Que n'est-on prêt à mettre en œuvre pour un honneur bafoué, une trahison, un abandon, une jalousie, un compte en banque, une épargne, une propriété ? Jusqu'où peut-on aller pour un enfant, le lieu de sa résidence, la possession de lui, le déni de l'autre parent, son rejet viscéral.

S'il est du devoir constitutionnel du juge d'apprécier les causes qui lui sont soumises, en cette matière précise, décider, est-ce réellement, au fond, sa vocation ? Ce que je questionne ainsi c'est la limite de ses compétences, non en un sens péjoratif, mais au sens de la connaissance, au sens de l'impossible sentence : « Vous me saisissez parents, parce que votre désamour vous fait perdre la conscience de l’essentiel, quand ce que vous me demandez de décider relève, pourtant, de votre seule responsabilité d’adultes, de parents. Je vais juger, oui, et j’écrirai même que vous exercerez conjointement l’autorité parentale sur vos enfants mineurs. Et vous n’en ferez rien ! Et rarement bon usage ».

Que pourra-t-il jamais savoir en effet, ce juge, de ces gens qui se déchirent ? De ce qui a été accumulé d'acidités au point de leur faire perdre de vue qu'ils sont parents et qu'ils sont aveugles, parce qu'aveuglés, à percevoir ce qu'est l'intérêt minimum, voire minimaliste, de leurs enfants ?

Une demande en justice comme une déclaration de guerre. Une Ordonnance, un jugement, comme une provocation. Des enfants devenus objets d’eux, enfants missi-dominici, enfants transferts, enfants otages.

Que dire encore des interminables liquidations de régimes matrimoniaux ou, plus encore, des litiges successoraux où la cupidité est loin d'être le premier motif de discorde. La longueur temporelle, n'est ici ni celle de la justice, ni celle des avocats. Elle est celle des plaideurs, de leurs états d'âmes, d'une histoire familiale reconstruite avec des matériaux souvent très disparates, de leur sensibilité, de leurs certitudes, de leurs revanches.

            Et les mésententes entre voisins pour ce qui, à l’origine, n’était que peccadille ? Les terribles secrets de famille que prorogent les générations… ?

—

Le sujet est immense.

 

 La masse des choses qui fait le temps qui passe est telle que s'y attaquer, c'est un peu tenter de vider un océan à la cuillère, ainsi que le démontre (jetée ici en vrac) la multitude des tentatives d'endiguement : conciliation, médiation, mesures alternatives, barèmes (pour les pensions alimentaires), consensualisme, divorce sans juge (mais pas sans chronophagie), réforme de la procédure d'appel, création des Cours Criminelles, correctionnalisation de faits criminels, mise en œuvre de la procédure de Comparution sur Reconnaissance Préalable de Culpabilité, Composition pénale, alternatives aux poursuites, opportunité des poursuites, déjudiarisation des contentieux. La liste est sans fin.

Nul ne contestera qu'il est un manque considérable, et chronique, de personnel judiciaire (magistrats, greffiers, auxiliaires…), de personnel socio-judiciaire (éducateurs, psychologues, assistants sociaux…), de moyens de toutes sortes, d'enceintes de justice jamais assez grandes à mesure qu'avancent les réformes.

Ma conviction est que, pourtant, l'on pourrait multiplier ces moyens que cela ne rendrait pas l'humain raisonnable. Il n'est de juges qu'autant qu'ils sont saisis.

La raison pourrait peut-être l'emporter s'il était une mesure possible, une quantification, un prix !

Combien coûterait-il ce temps que vous avez abîmé, plaideurs ? Quelle somme pourrait-on poser en vis-à-vis du gâchis, du stress vécu, des libertés qui n'ont pas été acquises, ou pas assez vite, des joies qui ont été éteintes, des bonheurs qui n'ont pas été, des rencontres qui n'ont pas eu lieu, des ruminations tenaces, envahissantes, des haines à vomir, des pertes de sommeil, des problèmes de santé, des dépenses exposées ?

C'est que, voyez-vous justiciables, mais vous ne pouvez pas le voir, ces pertes ne sont pas rattrapables. Pour vous-même, vos enfants, les vôtres. Avez-vous souvent rencontré des enfants qui souhaitent que leurs parents s'opposent ? Des parents qui, de leur vivant, rêvent de voir leur descendance se déchirer leur suaire ?

Et l'avocat, nous y voilà, est au cœur de tout cela, arène où ses conseils ne sont pas toujours entendus, s'ils ont encore été écoutés. Il est le parfait bouc-émissaire, de tous points de vue.

Pour la multitude, c'est lui qui fait le temps judiciaire : il paresse disent certains, il traine disent d'autres, ne fait rien ou bien il fait de la stratégie, demande des reports d'audiences, accumule les retards, ne presse pas les juges, n'intervient pas auprès des uns et des autres et, ambivalence oblige, il va vite, trop vite, il produit des écritures, des communications de pièces, des sommations, multiplie les incidents, soulève des nullités, pose des Questions Préalables de Constitutionnalité. Bref, il est hyperactif.

Pourtant, dans un cas comme dans l'autre, il connaît la même limite : la règle procédurale à laquelle s'ajoute la dimension, la densité des juridictions devant lesquelles il intervient. Cette dimension est d’une importance capitale.

Non, le délai judiciaire n'est pas le même à Limoges qu'à Tulle, à Marseille qu'à Tarascon, à Bordeaux qu'à Angoulême, à Lyon qu'à Bourg-en-Bresse, à Toulouse qu'à Foix… La procédure, elle, y est la même. Faut-il en dire davantage sur le poids de la masse et sa combinaison avec les textes procéduraux ? L'effet papillon ?

Rien n'est nouveau.

 

Maurice AYDALOT, qui fut 1er Président de la Cour de Cassation, écrivait il y a presque cinquante ans, évoquant la maxime selon laquelle "la procédure est la sœur jumelle des libertés"*  :

 

« … J’ai pu dire, et pas seulement pour le plaisir de faire un mot, que la procédure est beaucoup plus souvent la cousine germaine de la mauvaise foi. Elle accumule en effet les complications, les chausse-trapes, les sources de lenteurs, les oubliettes… et les frais inutiles. Elle permet au plaideur de mauvaise foi, et l’espèce n’est pas rare, de prolonger, de retarder la solution du litige… » ("Un homme et son métier" - 1975 - Robert LAFONT)

Revenons-en ainsi, en quelques mots, au plaideur lui-même : c'est bien lui, non son Conseil, qui a un intérêt conscient (du moins le croit-il), calculé, à la lenteur ou, au contraire, à l'action, la rapidité. L'avocat, peu le savent, combat souvent d'abord son propre client : le raisonner, expliquer, tempérer, passer au tamis, désamorcer : la nécessaire distanciation du professionnel, son expérience, le portent fréquemment à des analyses très différentes. L'intérêt d'une personne, perçu à l’autre regard, une autre pensée, est susceptible d'être bien lointain de celui qui est ressenti viscéralement. Par le client.

Quand les caricaturistes comprendront-ils qu'un avocat qui ensommeillerait un dossier n'aurait, c'est là l'évidence même, que bien piètre réputation et, disons-le, peu de travail (facture-t-on la vacuité ?)

Le temps qui s'écoule, celui prévisible qui s'écoulera, celui qui relève d'une appréciation hypothétique, d'aléas plus nombreux qu'il est soupçonné, constitue une donnée essentielle des conseils donnés par l’avocat, au même titre que celle des coûts estimés.

Ce sont ces conseils-là qui peuvent être inaudibles au plaideur, puisqu’ils contrarient leurs volontés.

—

J'ai sursis à mettre en rédaction cette question du temps. Il y avait tant d'enseignements à tirer de celui que nous sommes en train de vivre. Parmi eux, je n'en retiendrai qu'un, idéal à mon propos : la raison.

Du 17 mars 2020 au 10 mai, notre pays a connu un confinement qui était pour beaucoup, si ce n'est tous, sans précédent. Il en est résulté ceci, au strict plan des affaires judiciaires : les palais de Justice étaient fermés, magistrats et greffiers absents, leur télétravail quasiment impossible faute d'avoir été imaginé et conçu ; les justiciables étaient contraints à l'immobilisme, obligés de s'arranger de ce qui, la veille, leur aurait été apparu comme seulement insupportable.

C'est à dessein que j'écarte l'ensemble des autres conséquences de ce confinement né du COVID-19. Je ne les ignore pas. Je sais les souffrances. Mais ce n'est pas mon sujet.

 Le sujet est celui-ci, et j'en ai terminé : pendant ces deux mois (et bien d'avantage car la bête est demeurée dans notre quotidien) le monde, et l'individu dans ce monde, se sont rendus à la raison.

Non qu'il n'y ait plus de litiges mais, sans juge pour les trancher, sans greffiers pour rapporter et mettre en forme, sans liberté de mouvements, il a bien fallu accéder au relatif, à une pensée où des préoccupations plus essentielles encore ont fait courber l'échine aux intentions belliqueuses, irrationnelles. Parce que passionnelles.

L'arrêt du temps social comme une trêve obligée mais acceptée à raison de l'inconnu, des incertitudes. De la peur.

Nul, alors, n'a reproché à quiconque ce temps-là. Nos cabinets n'ont plus été pressés d'appels téléphoniques, de correspondances postales ou électroniques. Il ne nous a pas été demandé si, en ce printemps 2020, nous pouvions ou non travailler. Par pudeur, ou pas superstition, chacun a pu s'interroger sur l'état de santé de ses interlocuteurs habituels, toutes professions confondues. Ne pas oser. Ne plus oser. Il y avait alors plus grave.

Tous ont compris, car c’est le bon sens, que les délais sanitaires agiraient comme un encombrement supplémentaire à l'encombrement existant. Seul le raisonnable, souvent épaulé du solidaire, a tenu l'édifice. Admettant, acceptant même ce temps contraint.

Pour beaucoup, des questions qui ne pouvaient hier trouver réponse que dans le judiciaire, ont été peu ou prou résolues autrement. Faute d'autre choix peut-être, mais en démontrant, serait-ce contre mauvaise fortune, que la dimension temporelle, ramenée au réel, force à l'apaisement, à l'armistice, serait-ce au prix d'arrangements hypocrites.

Que vaut-il mieux au fond : juge qui tranche dans le vif (parce que c'est ce qui lui est follement demandé) ou concessions discutées, quelle que soit l'âpreté des échanges ?

Ce qui m'apparaît certain est que le temps qui s'égrène, s'il peut conduire à l'enflement des amertumes, peut aussi mener au besoin, à la nécessité respiratoire, d'arrêter sa marche infernale, épuisante.

Et ce que je sais, d'expérience, est que la marche forcée produit toujours à terme le même effet : l'éreintement.

—

(« Ennemie jurée de l'arbitraire, la forme est la sœur jumelle de la liberté" - Rudolf Von HIERING, ou IHERING ou encore JHERING - in "Der Kampf ums Recht" - 1872)

En photographie : Maurice AYDALOT