« Comme c’est un sujet super sensible, je la tente : les gars vous savez c’qu’on dit à une femme qu’a déjà les deux yeux au beurre noir ? – Elle est terrible celle-là ! – on lui dit plus rien on vient déjà d’lui expliquer deux fois ! ».

Ces propos ont été tenus par l’humoriste TEX, animateur à l’époque de l’émission « les Z’amours », durant l’émission sur C8 « C’est que de la télé ! », le 30 novembre 2017. Ils ont fait un « tollé » mais dans le mauvais sens du terme, cet « humour » sexiste n’est pas passé et ne passe plus.

Quelques jours après l’animateur, se vante auprès d’un de ses collègues d’avoir « fait son petit buzz ».Par ailleurs, il a  une attitude déplacée, à l’égard d’une candidate, lors du tournage de son émission, lui demandant, à plusieurs reprises, la fréquence des rapports sexuels avec son compagnon.

L’animateur est licencié pour faute grave.

Il conteste ce licenciement devant le Conseil de Prud’hommes qui rejette sa demande, il interjette appel, la Cour d’appel confirme le jugement du Conseil de Prud’hommes.

Il décide alors de se pourvoir en cassation estimant que l’arrêt de la Cour d’appel aurait dû annuler son licenciement ou à tout le moins le considérer comme dépourvu de cause et sérieuse.

Au soutien de son pourvoi, il invoque la liberté d’expression (article 10 de la CEDH ainsi que l’article L1121-1 du code du travail).

Il considère ne pas avoir abusé de sa liberté d’expression en utilisant « ce trait d’humour » en sa qualité d’humoriste.

Pour ce qui est de la banalisation des faits qu’il a exprimé auprès de collègues, Tex estime que ces propos ont été tenus dans un cercle restreint, « en off » sans publicité et n’aurait jamais dû motiver son licenciement pour faute grave.

La Cour de cassation a rendu son arrêt le 20 avril 2022 (Pourvoi n° J 20-10.852) accompagné d’un communiqué explicatif.

Elle rejette le pourvoi de l’animateur en reconnaissant que l’employeur s’est ingéré dans l’exercice du droit à la liberté d’expression de ce salarié. Toutefois, le juge doit vérifier si une telle ingérence est nécessaire dans une société démocratique, et, pour ce faire, d’apprécier la nécessité de la mesure au regard du but poursuivi, son adéquation et son caractère proportionné à cet objectif.

A première vue, il est légitime de s’étonner : comment un employeur peut-il sanctionner un salarié qui a tenu des propos sexistes sur une autre chaîne et non dans le cadre de son travail d’animateur mais en qualité d’humoriste ?

 

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