Le 26 janvier 2022, la Cour de cassation (Civ 1er p. n°16.736) a approuvé les juges du fond qui ont maintenu la résidence d’un enfant auprès de la mère, qui avait une attitude excessive quant aux conditions d’exercice par le père de ses droits, en considérant que l devait bénéficier d’une certaine stabilité.

L’intérêt de l’enfant étant de “bénéficier d’un certain ancrage dans l’existence” disent les juges.

Quels éléments ont permis cette décision ?

  • Vie harmonieuse au sein d’une famille recomposée
  • Scolarité de bonne qualité
  • Suivi psychologique