A l'origine de cettre brève judiciaire qui marque ainsi ma première contribution à cet espace nouvellement conquis par les avocats, un cabinet d'avocats anglais.

Celui-ci fut désigné par une juridiction britannique pour procéder aux opérations de liquidation et de répartition du patrimoine d'une ressortissante française ayant résidé au Royaume-Uni et décédée ab intestat (sans testament) outre-manche.

Quelques mois après avoir été judiciairement nommés, ces confrères britanniques, prenant leur plus belle plume trempée dans l'encre de Rabelais, avisent la soeur de la défunte qu'elle sera sa seule héritière pour la partie des actifs situés en Grande-Bretagne, à savoir, une maison dont la valeur est estimée à 200.000£.(soit très exactement 155.219.356,37 Francs CFA!)

La soeur reçoit alors sur son compte un joli pécule qu'elle ne tarde pas à dépenser en consentant quelques menues donations à l'ensemble de ses enfants et petits-enfants et en améliorant son confort quotidien de quelques agréments, notamment auditifs.

C'est précisément à ce moment là que l'histoire s'emballe et qu'entrent sur scène les avocats. Tout d'abord, le gentil, le doux, le sauveur, le héros. Appelez le comme vous voulez. Lui défend les neveux et nièces de la soeur accusée de recel de succession - rien que ça! - et donc susceptible d'être déchue de sa qualité d'héritière...avec les conséquences financières qui en découlent... Zéro, nada, rien, peanuts, que dalle !

Face au justicier défenseur des victimes, arrive votre serviteur, mandaté par la soeur, que nous appellerons Marianne sans aucune référence à une pièce de théâtre portée au grand écran quelques années plus tard. Marianne donc qui, disai-je, a eu l'étonnante idée de me donner mandat. Non seulement pour la conseiller, l'assister et pourquoi pas aussi, pour la représenter devant la juridiction désormais saisie d'une instance en recel de succession initiée par les neveux et nièces de Marianne, bien loin de notre couloir rodhanien dans un décor plutôt bisontins. Mais l'avocat nomade, par nature, n'a crainte de sévir partout où le justiciable le somme de venir à sa rescousse.

Cette affaire a donné lieu à plusieurs pistes de réflexion qui seront plus amplement évoquées dans les billets qui suivront; mais que je vous livre pêle-mêle histoire que vous puissiez réviser vos gammes:

  • la question de la responsabilité profesionnelle d'un avocat anglais devant une juridiction française;
  • l'application de la loi régissant ce différend: française ou anglaise ?
  • la confidentialité des correspondances entre un avocat français et un avocat britannique.

To be continued...