En ces temps de marché haussier, les possesseurs de cryptomonnaies s’interrogent légitimement sur l’opportunité de leur revente.
Les purs « hodlers », qui pensent fermement que le bitcoin remplacera les monnaies fiat ne sont bien entendu pas intéressés par ces propos.
En tant qu’avocat, il n’est pas dans mon rôle de donner le moindre conseil sur la date ou l’opportunité d’une revente. En revanche, si vous souhaitez profiter du marché haussier pour revendre, les aspects fiscaux sont de ma compétence.
Voici quelques remarques qui pourraient alors vous aider à affiner votre stratégie de revente.


a) En premier lieu, il convient de rappeler que le système fiscal français d’imposition des plus-values sur actifs numériques (il faudra bientôt dire « crypto actifs ») présente un avantage concurrentiel important : en application de l’article 150 VH bis du CGI, les échanges entre actifs numérique sont fiscalement neutres. Ainsi, si vous n’avez pas besoin de récupérer des euros (parce que vous n’en avez pas besoin pour vos dépenses) vous pouvez échanger vos divers actifs numériques contre des stablecoins (pour les non-initiés, il s’agit d’actifs numériques spécifiques qui ont pour seul objet de reproduire le cours d’une monnaies fiat, généralement le dollar américain ou l’euro). Dès lors, vous cessez d’être exposé aux fluctuations des cours, mais sans frottement fiscal.


b) Si vous souhaitez récupérer des euros, ou si vous souhaitez réaliser un achat en actif numérique (ce qui est maintenant possible en France dans de nombreux commerces), la fiscalité entre en jeu. Pour chaque vente d’actif  numérique (ou chaque achat en actif numérique) il faudra calculer et déclarer une plus-value. Or, une autre spécificité du système de l’article 150 VH bis du CGI est que la plus-valus se calcule non pas par rapport au coût d’achat de l’actif numérique revendu, mais par rapport à l’ensemble des actifs numériques en votre possession au moment de cette vente : si vous vendez des ethers représentant en valeur 10% de l’ensemble de vos actifs numériques, le calcul de la plus-value ne se fait pas par rapport au coût d’achat de ces ethers, mais par rapport au coût d’achat de 10% de l’ensemble de vos actifs numériques.


c) Normalement, chacun aimerait acheter au plus bas du marché et vendre au plus haut du marché. Vous maximisez ainsi votre profit. Mais vous maximisez également votre imposition !

Une première optimisation fiscale très simple consiste à vendre en stablecoins et non en euros. Comme exposé ci-dessus : pas d’imposition (mais pas d’euros non-plus).

Une deuxième optimisation assez simple (au moins dans son principe) consiste d’abord à passer en stablecoins lorsque le marché est au plus haut, puis à ne repasser en euros que lorsque le marché (et donc votre plus-value latente) est au plus bas.
Dans le cadre d’un marché haussier, la meilleure stratégie fiscale pour récupérer des euros serait donc :
- soit le plus tôt possible avant que votre portefeuille ne prenne de la valeur ;
- soit au contraire bien plus tard, en passant en partie en stablecoins lorsque le marché est au plus haut, puis en euros seulement lorsque le reste de votre portefeuille aura perdu de sa valeur.
Inversement, une mauvaise stratégie fiscale consisterait à récupérer des euros au fur et à mesure de la hausse (par exemple dans le cadre d’un DCA) ; ou encore pire, lorsqu’il atteindra son maximum.


d) Par ailleurs, il existe deux autres grandes méthodes pour optimiser l’imposition de vos plus-values sur actifs numériques : la donation et l’expatriation.
Si vos donnez des actifs numériques (par exemple à votre conjoint ou à vos enfants), cette donation relève de l’impôt sur les mutations à titre gratuit à la place de l’impôt sur la plus-value (dans notre jargon, on dit que « la donation purge la plus-value »). On remplace ainsi une imposition de la plus-value à 30% par une imposition de la donation généralement bien plus faible, et même souvent nulle. Le donataire (le bénéficiaire de la donation) peut alors revendre les actifs numériques reçus en donation sans imposition effective.
Enfin, l’expatriation dans un pays qui n’impose pas les plus-values sur les cryptos est bien entendu la solution la plus radicale.