La bientraitance des patients est un pilier fondamental de la qualité des soins. Si les cas de manquements sont rares, ils nécessitent une vigilance constante de la part des directions d’établissement.
Comment réagir face à un professionnel dont le comportement ne respecte pas les standards attendus ?
La réponse dépend de la nature des manquements : insuffisance professionnelle ou faute grave.
Une démarche d’amélioration continue
La prévention des événements indésirables s’inscrit dans une logique d’amélioration continue des pratiques. Cela passe par :
- L’organisation du recueil et de l’analyse des événements indésirables, avec un retour concret systématique aux équipes.
- L’analyse des pratiques et la mise en place de formations continues pour actualiser les connaissances et les compétences.
- La mise à jour régulière des procédures, avec une communication claire auprès de tous les agents.
Face à une insuffisance professionnelle
Si le comportement non conforme relève d’une méconnaissance ou d’une erreur, l’accompagnement est la clef :
- Identifier et alerter : recevoir l’agent pour faire le point et l'alerter sur ses lacunes et l’informer clairement de ses insuffisances.
- Accompagner : proposer un tutorat, des rendez-vous de soutien et des formations ciblées.
- Aménager si nécessaire : limiter temporairement la réalisation de certains actes le temps de la montée en compétence.
Face à des fautes graves
Lorsque les manquements sont graves, répétés et persistent malgré l’accompagnement, une sanction disciplinaire peut être envisagée, jusqu’à la révocation. Pour cela, il est essentiel de :
- Documenter précisément les faits et leur gravité, notamment leur impact sur les patients et l’équipe.
- Vérifier que l’agent a été informé de ses manquements et accompagné pour y remédier.
- Évaluer la répétition ou la persistance des agissements malgré les mises en garde.
Conclusion
La bientraitance est l’affaire de tous.
Face à un professionnel en difficulté, l’établissement doit d’abord accompagner et former le professionnel de façon pratique et adaptée.
Si les manquements persistent et relèvent de fautes graves, une procédure disciplinaire peut être engagée, toujours dans le respect des droits de l’agent et de la rigueur administrative.
Des erreurs ou des méconnaissances peuvent arriver à tous. Mais quand elles persistent malgré un soutien effectif, elles deviennent des fautes et des négligences.
CAA de Lyon, 9 octobre 2025, n°23LY00349
CAA de Versailles, 5 novembre 2024, Mme A, n°22VE01284
CAA de Bordeaux, EHPAD des Trois-Ilets, 9 juin 2020, n°18BX00785
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