Le préjudice esthétique est un préjudice dit extra patrimonial qui a pour objet d’indemniser les atteintes esthétiques subies par la victime et plus généralement l'altération de son apparence physique au regard notamment de son ressenti personnel, de son âge, de son environnement personnel et professionnel.

Le préjudice esthétique est évalué par un médecin selon une échelle de 1 à 7 (1/7 très léger ; 2/7 léger ; 3/7 modéré ; 4/7 moyen ; 5/7 assez important ; 6/7 important ; 7/7 très important). Doivent par exemple être objectivés la présence de cicatrice, de déformation visible, palpable, oedème, leur localisation, boiterie, appareillage ainsi que le retentissement pour la victime. L’indemnisation de ce préjudice demeure en tout état de cause personnelle à chaque victime.

Il convient en outre de distinguer le préjudice esthétique dit temporaire existant dès le fait traumatique et ce jusqu’à la date de consolidation, et le préjudice esthétique dit permanent perdurant après la consolidation. Chacun de ces postes est distinctement indemnisé, y compris lorsque le préjudice esthétique temporaire n'a pas été côté.

On ajoutera que l’indemnisation du préjudice esthétique permanent ne saurait exclure le droit à l'indemnisation de dépenses de santé futures.

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Publié par Maître DHENRY

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