Un chirurgien opère une patiente atteinte de malformation artério-veineuse.

    Le chirurgien était persuadé que la patiente était déjà atteinte d’hémianopsie complète, ce qui n’était pas le cas.

    Après l’opération, la patiente a été atteinte d’hémianopsie latérale complète. Elle assigne le chirurgien en réparation du préjudice subi.

    Les juges du fond l’ont déboutée, au motif qu’aucune faute ne peut être reprochée au chirurgien, dans le geste chirurgical.

    La Cour de Cassation casse et annule l’arrêt, estimant que l’obligation pour le médecin de donner des soins attentifs et sérieux, comporte le devoir de se renseigner avec précision, sur l’état de santé du patient qu’il doit soigner (Cass. 1ère, 5 mars 2015 n° 14-13292).