Juste avant les fêtes, la Cour de Justice de l’Union Européenne n’a fait qu’une bouchée du Heksenkaas, un fromage à tartiner à la crème fraîche et aux fines herbes, commercialisé par une société néerlandaise qui revendiquait des droits d’auteur sur la saveur de son produit alimentaire.
Ladite société avait pourtant mis les juges en appétit, affirmant que le droit d’auteur sur une saveur renverrait à l’impression d’ensemble provoquée par la consommation d'un produit alimentaire sur les organes sensoriels du goût, en ce compris la sensation en bouche perçue par le sens du toucher.
Ce n’était pas du goût de la Cour, qui a proposé un menu d’un classicisme déconcertant :
Entrée : le droit d’auteur ne protège que les créations intellectuelles, quel que soit leur mode ou forme d’expression, identifiables avec suffisamment de précision et d’objectivité.
Plat principal : la saveur d’un produit alimentaire repose essentiellement sur des sensations et des expériences gustatives subjectives et variables, dépendant notamment de facteurs liés à la personne qui goûte le produit concerné.
Dessert : les moyens techniques actuels ne permettent pas une identification précise et objective de la saveur d’un produit alimentaire, qui ne peut donc pas être considérée comme une œuvre protégeable par le droit d’auteur.
Difficile à digérer...
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