En se mariant, les époux s'obligent à une communauté de vie au terme de l'article 215 du Code civil.

Vivre sous le même toit est donc une obligation du mariage, au même titre que l'obligation de fidélité, sauf circonstances exceptionnelles lesquelles résultent le plus souvent des obligations professionnelles de l'un des conjoints qui le conduisent à résider, pour des périodes plus ou moins longues, à distance du domicile familial.

Par conséquent, quitter le domicile conjugal constitue par principe une faute, qui peut conduire au prononcé du divorce aux torts exclusifs de l'époux fautif, et d'autant plus lorsque son départ, souvent brutal, se double de l'abandon sur un plan financier du conjoint.

Il convient de rappeler que seul le juge aux affaires familiales est compétent, dans le cadre d'une procédure en divorce, pour "autoriser" les époux à résider séparément.

Cependant, il faut préciser que dans certaines circonstances, le fait pour un conjoint d'avoir quitté le domicile conjugal peut ne pas constituer une faute :

  •  Le fait de quitter temporairement le domicile conjugal, par exemple pour prendre quelques vacances, ou lorsque des tensions importantes existent au sein du couple et que l'un des époux souhaite prendre un peu de recul , n'est généralement pas retenu comme une violation de l'obligation de communauté de vie. En effet, pour retenir l'abandon de domicile conjugal, il faudrait que l'époux ait pris l'ensemble de ses affaires marquant ainsi sa volonté de quitter définitivement le domicile.

Il convient tout de même de prendre quelques précautions avant le départ, notamment celle d'indiquer à l'autre conjoint la durée d'absence du domicile et en informer vos proches qui pourront au besoin attester des circonstances de votre départ.

  • En présence de circonstances exceptionnelles, le fait de quitter le domicile conjugal en l'absence d'autorisation du juge peut ne pas être considéré comme un fait fautif. Tel pourra être le cas, notamment lorsque cet abandon est le résultat de l'attitude fautive de l'autre conjoint ( violences conjugales, comportement agressif, outrancier du conjoint, mise en danger de sa vie et/ou de celle des enfants communs etc. ) ou encore lorsque ce départ est lié aux conditions de logement.

En tout état de cause, il vous faut savoir que le juge sera particulièrement attentif aux circonstances entourant le départ  du domicile conjugal, et que de ce fait, si vous vous imputez votre départ au comportement de votre conjoint, il vous faudra en rapporter la preuve.

Avant de quitter le domicile conjugal, prudence donc, prenez conseil !

Lorsque le départ est considéré comme fautif, cela peut être lourd de conséquences dans le cadre de la procédure de divorce. En effet, lorsque l'abandon de domicile n'est pas justifié, les juges ont tendance à confier la garde des enfants à l'époux qui est resté au sein du domicile familial. De même, l'époux qui quitte le domicile conjugal perd quasimment systématiquement ses droits sur la jouissance du bien. Par ailleurs, lorsqu'il s'agit d'un logement loué, l'époux qui part demeure solidaire s'agissant du paiement des loyers.

Enfin, il convient de rappeler que le fait d'avoir pris des accords entre époux vous autorisant mutuellement à résider séparément , n'ont pas valeur juridique en ce que les obligations du mariage sont des obligations légales, d'ordre public ce qui n'autorise pas à y déroger par voie de convention.

Aussi, il vous appartient de vous montrer particulièrement prudent. N'hésitez pas à me consulter pour faire le point sur votre situation.